Aucune RSG n'a d'impôts à payer s'ils sont bien faits

Bonjour Cossinelle062,

Vous avez la réponse dans votre question, toutefois, vos chiffres ne sont pas tout à fait exacts ........

Je dois quitter, maintenant, mais serai de retour en fin d'après-midi et en soirée, pour tenter de répondre, précisément, à votre question et aux questions antérieures que je n'ai pas pu répondre encore.

À bientôt,
Gérald Mongeau

Bonjour Francinette,

Juste un petit mot, avant de quitter (je vais revenir en fin d'après-midi et en soirée), concernant vos courriels d'hier ......

À mon retour, je vais vous démontrer, hors de tout doute raisonnable, que votre interprétation du relevé 27 est incorrecte et l'application de ce relevé 27 est, tout à fait, à votre avantage en terme fiscal.

En passant, vous avez entièrement raison, je ne suis pas un comptable et ne veut l'être pour tout l'or du monde, je suis très confortable dans ma position actuelle ....

Sans rancune pour tous les comptables de ce monde.

À suivre,
Gérald Mongeau

GÉRALD MONGEAU a écrit:

Bonjour Mabel,

La semaine dernière, je n'ai pas répondu à votre question, concernant la brochure publiée par le Ministère du revenu du Québec, fin décembre 2010, et portant sur les garderies en milieu familial.

Voici, l'inscription figurant à la 2e page de cette brochure:

"Les renseignements contenus dans cette brochure ne constituent
pas une interprétation juridique des dispositions de la Loi sur les
impôts ni d’aucune autre loi."

Dès la publication de cette brochure, j'ai rencontré le directeur adjoint du bureau de Trois-Rivières, bureau dont relève la garderie de ma fille, pour lui demander de retirer cette brochure puisque plusieurs informations y apparaissant étaient erronées et ne respectait pas entièrement, ni la loisur les impôts, ni ses règlements.

J'aimerais vous préciser que puisque ce Directeur adjoint, avait participé lui-même, pendant plusieurs mois, à la rédaction de cette brochure, il n'avait pas reçu ma demande les bras ouverts pour le moins.

Considérant que cette brochure, est très loin d'avoir force de loi, ne peut même pas être considérée comme un vrai bulletin d'interprétation, lesquels sont officiellement émis par le département juridique du Ministère du Revenu comme étant leur interprétation officiel, cette brochure pourrait simplement s'appeler "voeux pieux de certains fonctionnaires du ministère"
et constitue seulement une lecture de détente pour les non-initiés à la Loi sur les impôts.

Je sais que ce dernier paragraphe va choquer quelques-unes d'entre vous mais, néanmoins, ne résume que la pure vérité.

À suivre.....
Gérald Mongeau

vous avez écrit une phrase de trop ...
je suis tombée en bas de ma chaise et ça fait mal...
Ceci dit, plus sérieusement, je vous lis...et vous me faites réfléchir..je suis partie avec l'idée de vous contredire...et pourtant...je veux en savoir plus...
rejoignez moi dans la section : Les dessous du métier de RSG :

GÉRALD MONGEAU a écrit:

Bonjour Didiane,

J'aimerais revenir sur votre courriel de samedi dernier, le 21 mai @ 22:52h, si vous le permettez bien.

Vous soulevez un excellent point. Ce vocabulaire déformé, intentionnellement ou pas, et utilisé par une tonne de personnes à tort et à travers, nous en fait perdre mon et votre français et, encore beaucoup plus important, votre argent que vous gagnez durement.

Dans les lois sur les impôts, tant au Québec qu'au Canada, le traitement fiscal des subventions est extrêmement difficile à décortiquer, toutefois, j'aimerais vous le résumer très simplement.

Essentiellement, toutes les subventions sont classées en deux catégories:

1e Catégorie: Ces subventions (et elles sont les quelques exceptions) sont considérées, selon les lois sur les impôts actuelles, comme étant des revenus et doivent être déclarées comme revenus dans les états financiers (la comptabilité d'une entreprise). De ces revenus, nous soustrayons les dépenses de toutes natures, et nous obtenons les bénéfices nets (ce que le ministère du revenu appelle erronément le profit net de l'entreprise, à l'annexe L de la déclaration d'impôts et, également, sur le formulaire TP-80: Revenus et dépenses d'entreprise)

NOTE: Vos subventions ne sont pas touchées par cette catégorie, en aucune façon.

Maintenant, voyons la description de la catégorie dans laquelle entre votre subvention versée par le MFA....

2e Catégorie: Les subventions de cette catégorie, ne sont pas comptabilisés comme étant des revenus, ne doivent pas être déclarées comme revenus dans les états financiers de votre garderie, mais, plutôt, en diminution des dépenses effectuées pour opérer votre garderie.

Cette distinction, dans le mode de comptabilisation de la 1e et 2e catégorie, crée toute une différence dans des impôts à payer ou non.

Précisons, tout de suite, que ceci est la loi actuelle. Aucune modification n'est nécessaire pour utiliser, immédiatement, cette loi et même le faire d'une façon rétroactive puisque cette même loi était en vigueur le jour précis où votre subvention du MFA vous a été versée.

En résumé, ce n'est que par une mauvaise application de la loi actuelle sur les impôts, que votre subvention, (et je peux même ajouter les contributions parentales), tant par certains fonctionnaires du Ministère du Revenu du Québec, par le MFA, par les BC, par la CSQ, par la FIPEQ, par les ADIM, par certains comptables et teneurs de livres de tout genre, que les subventions, que toutes les RSG du Québec reçoivent, se sont retrouvés dans les lignes de revenus, comme une subvention de la 1e catégorie.

Cette erreur doit être corrigée le plus rapidement possible et j'y travaille, très activement, d'abord pour ma fille et, par conséquence directe, pour vous toutes.

Je désire vous informer, dès maintenant, que certaines RSG se sont portées volontaires pour procéder, immédiatement, à un redressement de leurs déclarations d'impôts 2010 en utilisant un relevé 27 pour corriger le relevé 1 qui avait été émis, par erreur selon la loi actuelle, et qui fausse la comptabilisation et la déclaration des entrées de fonds de ces RSG (et de vous également), donc, des impôts à payer, des crédits remboursables ainsi que des prestations fiscales, auxquels vous et votre conjoint avez droit.

En espérant que ce court courriel, vous donne un éclairage un peu plus précis, sur la comptabilisation de vos subventions, j'attends vos questions plus pointues pour répondre pleinement à toutes vos interrogations.

Amicalement vôtres,
Gérald Mongeau

ET de quel facon pouvez vous déterminer que notre subvention fait partie de la 2eme catégorie et non pas de la 2eme ?

Et admettons que vous avez raison, les gens ayant de genre de subvention n'ont il pas l'obligation a la fin de l'année de retourner les subvention non utilisé? L'argent est versé spécifiquement dans le but de couvrir les dépenses et en aucun cas d'en faire des revenus a des organismes sans but lucratif tel les CPE a7$ par exemple?

Vu de votre facon ca voudrait dire que les grosse garderie privé qui recoivent des subvention du ministere ne seriat pas obligé de les déclaré? pourtant elle sont a but lucratif et sont la pour généré des profits je doute tres fortement que le ministere du revenu laisse partir cette jolie sommes de bénéfices sans réclamer son dû...

Non vraiment ca ne me rentre pas du tout dans la tete que vous me disiez que je peux gagné 50 000$ par année n'avoir que 20 000$ en dépense et ne pas payer d'impot sur le reste, pouvoir le garder pour moi, en faire ce que j'en veux et n'avoir jamais d'impot a payé dessus???

ET la je ne parle meme pas des milieux a 9 enfant qui travail avec une assistante qu,elle ne paye pas genre leur mere et qui recoivent des subventions allant jusqu,a 70 000$ par année? Vous allez me dire que eux non plus n'ont pas a payer d'impot? Méchante faille dans le systeme drole que personne ne l'es jamais exploité avant vous ;).

ha oui et je rajoute que ce que quelqu'un a mentioné dans une autre discussion.

Ce n,est pas NOUS qui recevont la subvention mais bien le parent de chaque enfant qui fréquente notre garderie.

La demande de subvention est fait au nom du parent, c'est lui qui signe et qui en fait la demande et pas moi.

Donc si on part de ce principe et que je ne suis pas une entreprise a but non lucratif, le parent recois la subvention qui ensuite n'est plus une subvention mais de la simple argent qu'il me remet en contrepartie du service que je lui ai fournis et ca on appele ca un revenu.

Voila.

La subvention m'est versé a moi par simple soucis d'économie de temps mais elle appartient au parent qui ensuite me paye.

francinette et si on déduisait dans nos dépenses les heures travaillées

didiane a écrit:

francinette et si on déduisait dans nos dépenses les heures travaillées

A ce moment là ça devient un salaire versé à quelqu'un. Et cette personne-là va devoir payés les charges qui vont avec.

je voulais dire enlevé les heures que nous faisons de surplus dont nous ne sommes pas payés dans nos dépenses

didiane a écrit:

je voulais dire enlevé les heures que nous faisons de surplus dont nous ne sommes pas payés dans nos dépenses

D'accord avec toi.
C'est probablement pour ça que le gouvernement n'a jamais voulu nous payer à l'heure.

didiane a écrit:

je voulais dire enlevé les heures que nous faisons de surplus dont nous ne sommes pas payés dans nos dépenses

Faudrait recevoir une subvention assez élevé pour ca héhé, avant que le ministere accepte de nous versé une subvnetion pouvant couvrir les heures supp on est pas arrivé au quai hen on va dériver encore un méchant boute.

ET puis en bout de ligne ca changerais quoi? Tout ce que t'auras déclaré en heures supplémentaire de toute sorte, faudra que tu les déclare en salaire et que tu payes l'impot qui s'y rattache.

ET moi je te dis que tu sauves bien plsu d'argent a payé ton impot en tant que travailleur autonome qu'en tant que salarié avec dépense hen pour moi le choix est pas dur a faire.

ben non.... tu fais un calcul des tes heures supp et comme on est pas payé que c'est du bénévolat on les déduit comme dépenses

Bonjour Francinette,

Je vais commencer, par répondre à votre courriel en premier, en ne respectant pas l'ordre chronologique des courriels entrants, parce que votre questionnement est très pertinent, touche la question d'impôts zéro d'une façon très large, très sensée et, surtout, va me permettra de mieux répondre à certains courriels précédents.

1e question: Qu'est-ce qui me permet de classer votre subvention du MFA dans la catégorie 2 des subventions et non dans la catégorie 1 ?

Tout simplement, parce que tous les types de subventions, faisant partie de la 1e catégorie, sont clairement définis dans la loi et votre subvention provenant du MFA ne s'y retrouve pas.

Il faut noter que c'est, plutôt, l'exception que d'avoir à déclarer une subvention comme étant un revenu.

L'inverse est plutôt la norme, c'est-à-dire, qu'une subvention n'est, normalement, pas considérée comme étant un revenu, donc, les contribuables qui reçoivent une subvention n'est retournent pas une portion au gouvernement en impôts.

D'ailleurs, ne trouvez-vous pas qu'il est, plutôt, aberrant que de retourner une portion de subvention aux gouvernements?

Si la subvention versée, au départ, est trop grosse, pourquoi le MFA (ou le BC) vous l'ont-ils versée ?

Est-ce pour s'amuser à vous tenir toutes occupés à transférer de l'argent à eux, à votre comptable et à qui d'autres, ...votre banquier ?

Plus on est de fous, plus on s'amuse ......TRANSFÉRONS TOUS DES SUBVENTIONS, C'EST, SÛREMENT, LE NOUVEAU JEU ÉDUCATIF DE L'HEURE OU DE L'ANNÉE !!!

2e question: Retour de la portion non-utilisée de votre subvention ?

Honnêtement, vous n'avez, strictement, aucun montant à retourner, à qui que ce soit, puisque votre subvention est si faible qu'elle ne couvre, même pas, vos sorties de fonds pour opérer votre garderie et pour compenser le travail que vous effectuez pour l'opérer.

En réalité, ce n'est pas un remboursement de subvention que vous devez faire mais, bien au contraire, une demande de subvention additionnelle pour opérer correctement votre garderie et être compensées à votre juste valeur.

Toutefois, sentez-vous bien à l'aise de rembourser, au MFA ou à votre BC, toutes portions de subventions que vous n'avez pas besoin pour opérer votre garderie. Vous deviendrez, instantanément, leur RSG préférée, soyez-en sûre ....... et, encore plus rapidement, l'ennemi à éliminer par les 15,279 autres RSG, vos consoeurs !!!

1e Commentaire: Statut fiscal d'une garderie en milieu familial ?

Votre garderie (entreprise individuelle) n'est, en aucune façon, un organisme à but non-lucratif.

Elle ne peut l'être, ni par votre entente signée avec le MFA et, encore moins, par votre nouvelle entente négociée et signée par votre représentant syndical de la CSQ

2e Commentaire: Statut fiscal des Garderies privées ?

Le statut fiscal d'une garderie privée est très différent d'une garderie en milieu familial. La garderie privée a le statut juridique et fiscal d'une compagnie, pour la plupart, ou, encore, d'une société en nom collectif avec des associés.

Le statut fiscal d'une garderie en milieu familial est, totalement, différent par le fait que ce type de garderie est, essentiellement, une entreprise individuelle détenue par une travailleuse autonome.

C'est le jour et la nuit, comme entités légales entre ces deux statuts d'entreprises (individuelle VS compagnie)

La loi 51 vous impose le statut de travailleuse autonome et la conséquence, directe et logique, est que vous exploitiez, votre garderie, comme étant une entreprise individuelle.

Encore une fois, certaines d'entre vous, se sont probablement fait conseiller de ne pas opérer leur garderie en tant qu'entreprise individuelle. Celles d'entre vous, qui avez suivi ces conseils, sont forcément condamnées à payer encore plus d'impôts et elles ont dit adieu, également, à leurs prestations fiscales et aux autres crédits remboursables.

Francinette, en ce qui concerne vos deux derniers paragraphes, je vais y répondre de manière plus complète, dans un autre courriel, puisque d'autres courriels antérieurs touchent à ces deux questions également.

À suivre...
Gérald Mongeau

Si je travaillais à l'ARC ou à Revenu Québec, je saurais qui aller cotiser en premier!!!

Bonjour Bleu,

Pour ma part, ma chère Bleu, j'irais "cotiser" selon votre expression, toutes les RSG qui paient déjà des impôts puisque je saurais, immédiatement, qu'elles ne connaissent pas leurs droits et que je pourrais, facilement, leur demander des montants d'impôts additionnels en recevant des remerciements, en plus, pour mon bon travail de vérificateurs...

Seulement une blague, en passant, pour détendre l'atmosphère .....

Je n'ai pas eu le temps de répondre à tous les courriels, correctement à date, mais je constate, qu'il semble exister, sur votre forum, un petit jeu très amusant semblable à:

"Qui pourrait me raconter la plus grosse peur, vécue par une RSG imaginaire, et très très malheureuse, que la chum de la chum connaissait très bien avant l'arrivée du gros méchant vérificateur qui a vidé la garderie en mangeant tous ses petits anges ?"

Anne et Searose ont, déjà, proposé des hypothèses d'explications de ce symptôme mais je demeure, encore, un peu sur mon appétit.

Je lance, donc, la question à toutes les participantes de ce forum:

===> À ce jeu de: "Qui me fera le plus peur, aujourd'hui ?"

Quel groupe desservez-vous le mieux ???

Vos BC, le MFA, le Ministère du Revenu du Québec, l'Agence de Revenu du Canada, vos ADIM, votre FIPEQ, la CSQ, vos comptables, vos conjoints ou, vous-mêmes, les RSG ?

À suivre.......
Gérald Mongeau

Je n'est pas tout lu, 5 pages ca en fait!!

Mais j'ai une question avant de M'aventurer dans toute cette lecture, est ce que vous ''beaux principes'' s'applique aussi pour une milieu familiale privé? Moi je ne recois pas de subvention seulement ce que les parents me donnent ce qui si signifie 20$ par jour par enfant... C'est un salaire, non?

Sinon je vais faire part de vos dires à ma comptable qui est aussi ma belle soeur et voir ce qu'elle en pense

Merci du temps que vous prennez pour répondre.

Vous avez raison, Mr Mongeau, au sujet des peurs des RSG.

On se fait beaucoup de peurs. C'est peut-être parce que les RSG sont des femmes et les femmes, ont beaucoup de peurs. J'en prends pour exemple, mon propre cas. J'ai toujours peur de quelque chose, peur de rater mon souper (!), peur de la maladie, peur que mon fils se fasse enlever en prenant le métro... Toutes sortes de peurs dont mon conjoint se moque (gentiment quand même).

Pour revenir à un sujet plus sérieux. Mon conjoint étant mon assistant selon le point de vue du MFA. Du point de vue fiscal, il est mon associé. On divise 50-50 les soit-disant revenus... ou subventions. On ne paye pas beaucoup d'impôts.

Je me suis déjà laissée dire, par quelqu'un du forum, de ne plus faire cela. Qu'il faut que je fasse comme si mon conjoint était un employé.

Qu'en pensez-vous?

Quel est la différence entre un rapport d'impot de travailleur autonome et un rapport d'impot d'entreprise individuel? Les deux doivent remplir les memes annexe ?

anne a écrit:

Vous avez raison, Mr Mongeau, au sujet des peurs des RSG.

On se fait beaucoup de peurs. C'est peut-être parce que les RSG sont des femmes et les femmes, ont beaucoup de peurs. J'en prends pour exemple, mon propre cas. J'ai toujours peur de quelque chose, peur de rater mon souper (!), peur de la maladie, peur que mon fils se fasse enlever en prenant le métro... Toutes sortes de peurs dont mon conjoint se moque (gentiment quand même).

Pour revenir à un sujet plus sérieux. Mon conjoint étant mon assistant selon le point de vue du MFA. Du point de vue fiscal, il est mon associé. On divise 50-50 les soit-disant revenus... ou subventions. On ne paye pas beaucoup d'impôts.

Je me suis déjà laissée dire, par quelqu'un du forum, de ne plus faire cela. Qu'il faut que je fasse comme si mon conjoint était un employé.

Qu'en pensez-vous?

Excuse moi Anne mais c'est quoi ca d'aller te justifier comme ca ? Misere j'en ai pas des peur comme ca moi? Come si les hommes n'avaient peur de rien, on est pas en 1950, on dirait qu'il t'impressionne ce monsieur Anne, j'espere que tu N,es pas une candidate a te faire endormir par un monsieur qui te promet de te faire sauver des tonnes d'argent.

Comme a dit une autre on en connait plein qui parlait bien et qui ont ruiné des tas de vie hen...

Franchinette,

Que cherchez-vous à accomplir sur ce forum ?

Détruire tous les gens qui cherchent à aider, bénévolement, vos consoeurs RSG ?

De grâce, ne perdez aucune seconde de votre précieux temps pour tenter de justifier vos agissements.

Adieu, ce fut un plaisir, ma chère Madame........
Gérald Mongeau

mdrrr il se sauve rapidement ce monsieur et sans répondre a mes questions en plus , pourtant on ne lance pas ce genre de truc comme ca sans se justifier .

Et ne vous inquiété pour Anne, si ce que je lui ai dis ne fais pas affaire elle va me le dire, nous sommes 2 personnes tres direct capable de discuter tres fortement héhé ;).

Ce que je cherche sur ce forum? C'est tres clair, que personne ne vous prennent pour dieu le pere le sauveur ;).

anne a écrit:

Vous avez raison, Mr Mongeau, au sujet des peurs des RSG.

On se fait beaucoup de peurs. C'est peut-être parce que les RSG sont des femmes et les femmes, ont beaucoup de peurs. J'en prends pour exemple, mon propre cas. J'ai toujours peur de quelque chose, peur de rater mon souper (!), peur de la maladie, peur que mon fils se fasse enlever en prenant le métro... Toutes sortes de peurs dont mon conjoint se moque (gentiment quand même).

Pour revenir à un sujet plus sérieux. Mon conjoint étant mon assistant selon le point de vue du MFA. Du point de vue fiscal, il est mon associé. On divise 50-50 les soit-disant revenus... ou subventions. On ne paye pas beaucoup d'impôts.

Je me suis déjà laissée dire, par quelqu'un du forum, de ne plus faire cela. Qu'il faut que je fasse comme si mon conjoint était un employé.

Qu'en pensez-vous?

alors là Anne tu as tout faux
moi j'ai peur de rien hein ?
j'ai surtout pas peur de rater mon souper c'est mon chum qui le fait

mais ça...j'aurais peur tu vois...

Pour revenir à un sujet plus sérieux. Mon conjoint étant mon assistant selon le point de vue du MFA. Du point de vue fiscal, il est mon associé. On divise 50-50 les soit-disant revenus... ou subventions. On ne paye pas beaucoup d'impôts.

De toute façon, adieu monsieur Mongeau. Un comptable ou conseillier fiscal joue avec des chiffres, des mathématiques. Ça ne tient pas compte des sentiments ou des peurs des gens. Ça répond à des questions, ce qui n'est évidemment pas le cas ici.

Heu escuser moi la mais c'est pas lachum de la chum, qui a réhypothéquer sa maison, c'est MA belle soeur du côté de mon conjoint, donc dans ma famille. Je n'ai pas dit que tout est faux j'ai dit de me méfier et savez vous quoi, je me méfie encore plus depuis ce message qui dit d'arrêter de faire peur au gens. C'est parce que n'importe quelle personne sensé, parlerons de leur expérience ou celle de leur entourage pour être sur de ne pas faire la même erreur. Bien sur nous n'aurions pas avancer sans risque dans la vie, mais si les gens était un peu plus méfiant, et vérifiait vraiment leur affaire et leur porte feuille, il ne se serait pas fait arnaquer. Je vous écoutait sans préjuger, ça m'intéressait, mais avec votre commentaire si négatif sur les gens sur la défensive, ça me fait un mauvais feeling c'est tout.
En passant vous avez bien raison de dire que les comptables ne seront pas d'accord avec vous car mon frère a son bureau de comptable depuis près de 18ans, et je lui ai transférer vos réponses, pour savoir ce qu'il en pensait... Ce n'est pas pour avoir peur de perdre de l'argent avec moi, il ne me charge pas pour mes impôt, mais il se demande bien ou vous aller avec vos ski et de où vous sortez ce genre d'info. mais bon... ceci étant dit le sujet est clo pour moi.

Attention aux âmes sensibles.


Si ce qui se dit sur ce post vous trouble trop, vous êtes libre de ne pas y prêter attention.


Mais moi ça m'intéresse ce que dit Mr Mongeau. Je suis libre de prendre mes propres décisions par la suite.

Bonjour Anne,

C'est justement pour des personnes, comme vous, que je désire continuer à discuter sur votre forum.

Je vous remercie de votre support.

Je ne dicte rien à personne. Je désire, amicalement, transmettre une partie de l'information que j'ai recueillie au fil des années dans le domaine fiscal, au meilleur de ma connaissance, à toutes celles qui désirent être informées dans le but d'améliorer leur sort.

Personne n'est parfait sur cette terre ....

Je vous reviens, un peu plus tard, afin de tenter de répondre à un de vos courriels antérieurs, concernant les conjoints et leur statut syndical et fiscal, dont je n'ai pas rendu réponse encore.

Merci, encore, pour vos gentils commentaires.
Gérald Mongeau