recherche modèle de contrat (avec dérogation scolaire)

Bonjour les filles

je cherche un modèle de contrat, en fait j'ai obtenu une dérogation pour une place durant que ma fille sera à l'école.

j'aimerais bien en avoir un pour modèle

Sinon, partagez-moi vos idées, vos conseils quoi écrire sur mon contrat

merci

Je vais tenter a repondre selon mon experience. Quand mes enfants avais en bas de 9 ans je signer 2 contracts avec les heures specifiquement juste avant l'heure d'arriver de l'autobus de mes jeunes. Verbalement j'expliquer a ses deux clients que les journees pedagogiques et vancances de mes enfants je leur demander de ne pas venir alor ils ete pas charger. Vue que c'etait des familles avec des enfants plus vieux, ils ete aucourant des jours concerner. J'ai jamais eu de problemes avec le CPE de l'epoque. Es-ce changer les reglements....es-ce pas correcte..? Demander bien aux BC!

Ursula a écrit:

Je vais tenter a repondre selon mon experience. Quand mes enfants avais en bas de 9 ans je signer 2 contracts avec les heures specifiquement juste avant l'heure d'arriver de l'autobus de mes jeunes. Verbalement j'expliquer a ses deux clients que les journees pedagogiques et vancances de mes enfants je leur demander de ne pas venir alor ils ete pas charger. Vue que c'etait des familles avec des enfants plus vieux, ils ete aucourant des jours concerner. J'ai jamais eu de problemes avec le CPE de l'epoque. Es-ce changer les reglements....es-ce pas correcte..? Demander bien aux BC!

ca se fais ca!
Moi je pourrais bien faire ca ma fille quitte à 7h30 et revient à 4h15 avec l'autobus...
j'aime l'idées
je pourrais offrir de 7h30 à 16h ????

Oui ça se fait. J'ai une collègue qui le fait.

En tout cas, nous, nous avons reçu un mémo de notre BC disant que les contrats et les heures de services devaient être EXACTEMENT les mêmes pour tous les parents...

Nous aussi, on aurait aimé faire ça mais bon... souhaitons que les négos vont nous permettre de ne plus compter nos enfants dans nos ratios, ou au moins ceux d'âge scolaire...

Dans une classe, le ratio est de combien? 1/28? Environ? Et moi je peux pas travailler à deux (ma conjointe et moi) pour 2/9 et exceptionnellement 2/11(2scolaires) quand nos 2 grands (6 et 8 ans) sont ici ?

Remarquez que je n'en veux pas au BC d'appliquer la loi, mais ces bureaucrates du ministère de la FAMILLE assis dans leur burreau a sortir des lois contre la FAMILLE qui aide d'autres FAMILLES à subvenir à leurs FAMILLES....GRRRRRRR
Alors j'ai un choix à faire selon leurs lois ridicules :
Ou mes enfants ne viennent pas à la maison tant que le ratio n'est pas OK
Ou je diminue mon ratio à 2/7 pour profiter de la FAMILLE

Parce que nous, on ne peut pas offrir des heures différentes à d'autres parents....

Y faut que ce soit nous qui ne voyions pas nos enfants ou qu'on ait un salaire moindre...

Grrrrrr Grrrr et re Grrrrr

Pareil ici, mon BC m'a dit que je n'avais pas le droit
d'offrir un contrat différent des autres a un parent... ?

Même que j'ai un parent qui arrive a 7h, quand mes heures
d'ouvertures sont de 7h30 -17h30.
(entente avec ce parent car elle commence a 7h30 -2 jours semaine)
Ben apparemment, les autres parents pourraient décider
d'arriver a 7h et je ne pourrais rien dire... :(

bien moi sa fait 4 ans que j'ai des remplacement scolaire
et je prend le meme contrat juste les heures qui change

et je réussi toujours a trouver des parents pour combler ses places et les enfants partent toujours avant le retour de ma fille soit 3h00 et mes contrat sont fait pour cet enfant de 7h a 3h et pour mon bc tout est ok

Searose a écrit:

Pareil ici, mon BC m'a dit que je n'avais pas le droit
d'offrir un contrat différent des autres a un parent... ?

Même que j'ai un parent qui arrive a 7h, quand mes heures
d'ouvertures sont de 7h30 -17h30.
(entente avec ce parent car elle commence a 7h30 -2 jours semaine)
Ben apparemment, les autres parents pourraient décider
d'arriver a 7h et je ne pourrais rien dire... :(

nous aussi c'est comme cela. C'est pour cela que j'ai arrêter de faire cela. Maintenant c'est compté comme des frais de retard pour tous ceux qui veulent arriver plus tôt ou bien plus tard.

Je ne charge pas ce parent...

Par contre, j'ai refait ses contrats, j'ai marqué dessus de 7h30
et frais de retard comme tout le monde, sauf que verbalement,
on a une entente, je ne lui charge jamais.

Ce même parent, un autre jour par semaine, fini a 17h30, donc arrive
a 17h50. J'ai aussi marqué au contrat qu'il y aurait des frais de retard,
que je ne lui charge pas.
(ce parent travaille 4 jours semaine, sur un horaire changeant, elle
garde toujours son enfant la journée qu'elle ne travaille pas, donc
je suis très ouverte pour l'aider.)

Mais c'est plate pour ce parent, il n'est pas protègé dutout...
si un jour, je décide de charger... elle ne pourra rien faire d'autre
que payer.

On est supposé être accommodantes pour les parents, ce que j'essaie
de faire quand c'est réellement un besoin, sauf que la, bizarrement, le bc
nous mets des batons... Franchement, ca me dépasse.
Je suis restée très surprise par cela. ^^

POur les contrats scolaires, au contrat, faut aussi
marquer les journées de "fermeture" spécial non ??
Les journées pédagos que tu restes ouverte normalement... ?

Je faisais pareil avec une maman. Sauf qu'à un moment donné...elle s'est échappée à sa belle-soeur et cette dernière en a parlé à une autre fille et ça fait boule de neige. je me suis retrouvée qu'une autre maman de mon service l'a su et j'ai dû "patiner" car elle voulait faire pareil (elle était au courant de tout tout tout règlements).

Donc je me suis ramassée que j'ai dû offrir le service aux autres et devinez qui a fait pareil?

Donc à mon renouvellement des contrats qui dans ce temps-là était aux ans...fini.
Peut importe la raison...c'est frais de retard. À moins d'un accident, crevaison, urgence quoi.

Searose a écrit:

POur les contrats scolaires, au contrat, faut aussi
marquer les journées de "fermeture" spécial non ??
Les journées pédagos que tu restes ouverte normalement... ?

moi je leur remet le calendrier scolaire et si il y a des journées qui se rajoute
je leur dit verbalement assez d'avance quand s'est possible

y'a pas une clause sur les ententes de services qu'on peut cocher horaire variable??? Ça pourrait servir pour les scolaires me semble.

Tu n'est pas obligée d'offrir le service tous les jours dans ce cas...reste à savoir qu'est ce que ça fait pour le droit au 10 hre par jour...

Madame X signe un contract dan une service ouverte de 7:30-5:30. Elle a besoin de 8:15 au 3:45. Elle complete le belle petite formulaire de contract fourni par MF. Elle prendre soin d'indiquer ses vraies heures dans les petites espaces a cette effect. Alor a 4:30ou 4:40 les 2 enfants du RSG debarque de leur autobus scolaire. Mme Coucou arrive a 4:30 constate toute cette arriver et depart de toute ce beau monde. La question importante: Es-ce qu'il y a une infraction de les lois et reglement du MF? Absolument pas! Alor les BC on depasser leur mandat en stipulant que toute les parents devrais avoir tous les meme heures indiquer sur leur contract. Si par contre les parents arrive apres leurs heures indiquer par leur choix....Nous avons pas le droite de charger les retards que apres 5:30!!!

Ursula a écrit:

Madame X signe un contract dan une service ouverte de 7:30-5:30. Elle a besoin de 8:15 au 3:45. Elle complete le belle petite formulaire de contract fourni par MF. Elle prendre soin d'indiquer ses vraies heures dans les petites espaces a cette effect. Alor a 4:30ou 4:40 les 2 enfants du RSG debarque de leur autobus scolaire. Mme Coucou arrive a 4:30 constate toute cette arriver et depart de toute ce beau monde. La question importante: Es-ce qu'il y a une infraction de les lois et reglement du MF? Absolument pas! Alor les BC on depasser leur mandat en stipulant que toute les parents devrais avoir tous les meme heures indiquer sur leur contract. Si par contre les parents arrive apres leurs heures indiquer par leur choix....Nous avons pas le droite de charger les retards que apres 5:30!!!

Ouais Ursula, tu as un bon point là!!! Dans le document règle d'occupation, ils nous mettent de la pression pour qu'on écrive les besoins Réel des parents! C'es-tu le besoin réel écrit au contrat ou bien nos heures d'ouverture qu'ils devraient avoir droit d'utiliser???? Un signe un contrat....quelque chose de légal...enfin qu'ils disent! Mais avec tous les avantages pour le client...mais pour l'entreprise?

Qu'est ce qu'ils font pour les remplaçants, on a un contrat pour ceux qui se font remplacer mais qui ont signé 5 jours pareil... on aurait pas droit de leur empêcher à avoir accès au service d'abord! Il y a du Quand ça nous arrange c'est correct, mais c'est pas grave pour la RSG, elle qu'elle s'arrange!

J'ai obtenu du BC une 5 ième place à condition que l'enfant sera présent seulement quand ma fille va être à l'école.
J,ai même mon papier qui me confirme avec toute les conditions.

Il ne faut en aucun cas que mon ratio dépasse. Alors le parent qui prendra cette 5 ième place signera en toute connaissance que son enfant devra être présent entre 7h30 et 15hoo, qu'il ne devra pas être présent les journées pédagogique et congé scolaire.
Je joint avec le contrat le calendrier scolaire et dans ce contrat j'ai clairement indiqué les dates des pédago.
J'y précise que si advenant un retard, arrivé après 15h15 c'est résiliation de contrat immédiat.

Mon Bc a approuvé

J'ai même trouvé pour comblé cette place 2 candidats potentiel
soit une maman à la maison
et soit une travailleuse pigiste autonome à lequel sa mère gardera les jours que je ne pourrai accueillir l'enfant.

et bien c'est génial...tout fini bien.
Mais le BC accepte que ce parent-là n'ait pas droit au même condition que les autres.... les autres ont droit à prendre tout leur 10h, pour le même tarif, mais pas celui-là!

Les BC font vraiment des arrangements à leur guise hein?

L'OPC m'a déja expliqué a plusieures reprise que si un parent choisis librement de signé un contrat pour moins que 10 heure par jour c'est son probleme a lui pas le miens.

Parcontre ici la seule chose qui me bug c'est que ce n,est pas librement, sur que quand on y pense c'est un + pour les parents que l'on débloque nos place scolaire a moins d'heure plutot que pas du tout, ca fait plus de place au Québec c'est mieux que rien du tout mais en cours je ne sais pas ce que ca donnerais.

Mais bon honnetement entre vous et moi je n'ai jamais vu de parent aller se plaindre en cours de ce genre de chose et comme je disais ca rajoute des places alors qui va aller s'en plaindre?

donc l'OPC et les BC ne s'entendent pas sur ce qui est du droit d'utiliser les 10hre offert???

non absoluement pas héhé.

le gouvernement dit que un parent a droit a 10 heure de garde et qu'il peut le réclamer en tout temps peut importe le contrat qu'il a signé.

Tandis que l'OPC lui pour sa part dit que si un parent a accepté "librement" de signer pour un nombre d'heure moindre c'est son rpobleme a lui il n'avait qu'a faire inscrire a son contrat 7 a 5, a partir du moment ou c'est écrit fréquentation entre 8h00 et 16h00 la rsg a le droit de faire respecter ces heures.

Parcontre il n'y a jamais eu de pousuite officiel a ce sujet alors il n'y a pas de précédent sur lequel s'appuyer.

hé bien, y'a d'la chnoute là dessous hein!

le gouvernement qui agit contre la protection du consommateur

tout a fait parce que en fait ils disent au parent qu'ils ont le droit de réclamer leur 10 heures mais a nous ils nous disent qu'on peu offrir moins de 10 heures et acceptent meme de nous accréditer pour moins de 10 heures, ils sont completement en contradiction héhé.

Je pense que c'est pour cette raison d'ailleur que dans les instructions no. 5 il est mentionné que quand les nouvel instruction entrerons en vigueur les filles ne pourront plus etre accrédité pour moins de 10 heures a 5 jours semaine :).

Moi aussi, je viens tout juste d'augmenter mon ratio de 2 places, j'ai donc 5 places subventionnées maintenant. La maman a 2 filles qui viendront de 8h00 à 15h00. Les journées pédago, elle doit s'arranger. C'était clair dans mes critères et la maman était tout a fait d'accord avec ça. Je craignais que le BC refuse en raison des vacances scolaires - maladies de mes enfants à la dernière minute, etc... J'ai été très étonnée qu'ils acceptent. Mais ils m'ont bien prévenu de ne jamais dépassé le ratio, ça pourrait me faire perdre 1 place subventionnée !!

Francinette a écrit:

tout a fait parce que en fait ils disent au parent qu'ils ont le droit de réclamer leur 10 heures mais a nous ils nous disent qu'on peu offrir moins de 10 heures et acceptent meme de nous accréditer pour moins de 10 heures, ils sont completement en contradiction héhé.

Je pense que c'est pour cette raison d'ailleur que dans les instructions no. 5 il est mentionné que quand les nouvel instruction entrerons en vigueur les filles ne pourront plus etre accrédité pour moins de 10 heures a 5 jours semaine :).

HÉ bien, vous êtes chanceuses à votre b.c. car nous ont doit être ouverte 10h pour les parents sinon on est pas accrédité. Par contre, on peut être ouverte que 4 jours et il accepte qu'on offre "des places de remplacement" pour quand nos enfants sont à l'école en autant qu'on ne dépasse pas le ratio nous aussi. Je sais que je me répète sur plrs postes mais moi je me demande toujours elle est où la réelle logique .

Fleurette, si tu la trouves la logique quelque part, voudrais-tu nous en informer SVP??? On est une gang qui la cherche depuis longtemps!