Transférer mon permis à mon conjoint, maternité

Salut les filles,
je viens tout juste d'envoyer un message à mon ADIM à ce sujet, en attendant la réponse j'aimerais que vous me partagiez votre expérience ou vos connaissances.

Je suis actuellement responsable de mon service de garde, mon conjoint est mon assistant.

Je suis enceinte de 14 semaines et tout va bien,mais je me sens fatiguée.

Je pensais prendre mon droit au retrait préventif après les fêtes.

Je voulais que mon BC reconnaisse mon conjoint comme reponsable de garde dès ma première journée de retrait pour que le service puisse continuer d'être offert, que mon conjoint puisse travailler et que moi je puisse me reposer.

Car s'il me remplace, je n,ai pas droit à plus de 20% d'absence dans mon service de garde, soit environ 10 semaines...c'est pas beaucoup pour me reposer avant et après bébé....

Mon BC semble me dire que ça ne se fait pas ....

Vous en pensez quoi ? ou vous vivez quoi dans vos milieu de garde ???

En passant, tout mon service de garde est au sous-sol, entrée indépendante-vestiaire, cuisinette, salle de bain, salon, salle de jeux. Une barrière est installée au bas des marches pour éviter que les enfants se rendent à l'étage. Je n,aurais donc aucun contact avec les enfants sur les heures de service. je ne comprend pas pourquoi ça ne pourrait fonctionner.

Si vous pouvez m'éclairer, ne vous gênez pas!
Merci
Missmady

pendant le retrait préventif...le 20% n'est plus applicable

je cromprend Didiane, mais pendant le retrait, est-ce que je peux me faire remplacer ???
J'ai déjà reçu un accusé de réception de mon Adim, ma question a été transférée à la personne en charge des congés de maternité.
ouf, ça fait du bien de savoir que l'on est pas seules et que quelqu'un peut nous aider et nous guider.

Merci à nos ADIM !!!!

Bonjour !

Bien s-ur que ^ca se fait ! Mon conjoint est mon assitant en temps normal. Pendant mon congé de maternité il est reconnu rsg et me remplace. Aucun problème avec le bc qui l'a reconnu sans hésiter. Et nous aussi on est installé comme toi au sous-sol avec une entrée indépendante et tout...

Sauf que si vous etes a 9 ca vous oblige a engager un autre assistante parce que tu ne peu pas etre l,assistante si tu prend ton congé de maternité et encore bies moins si tu es en haut et pas avec les enfants?

Si tu as l'intention de faire ca oui je pense que que le BC pourait accepter mais je ne suis ps sur qu'il en est l'obligation s'il le fait ce sera un privilege.

Je sais que les BC ont refusé de le faire depuis quelques année parce que la notion d'accréditation temporaire a été annulé si tu accrédite une rsg c'est pour toujours donc en principe s'ils accréditent ton conjoint il pourrait apres se prévaloir de son droit et exiger de continuer a etre rsg, s'ils présentent un local qui remplis toutes les exigences ils ont pas le choix de le garder, pour ca que plusieurs BC n'embarque plus la dedans, isl étaient pris avec les rsg qu'isl avaient accrédité pour remplacer les congé de maternité incapable de lui enlever ses places qu'elle avaient tout les droit de garder , c'est dur a expliquer je sais pas si tu comprend .

[quote="Francinette"]Sauf que si vous etes a 9 ca vous oblige a engager un autre assistante parce que tu ne peu pas etre l,assistante si tu prend ton congé de maternité et encore bies moins si tu es en haut et pas avec les enfants?

Effectivement... on a engagé une assistante, j'avais oublié de le mentionner ! Et nous l'avons fait pour nos deux enfants sans problème...

salut les filles!!
j'aimera,i si c'est possible, de me donner le texte de loi qui dit qu'on a le droit de faire le transfert de permis pour nos conhjoint durant la maternite. car j'ai fait la meme demande a mon BC et il l'a rejette sous pretexte qu'on n'a pas le droit!
merci de me repondre

Même chose pour moi, ils me disent qu'il ne peut pas y avoir deux RSG sous le même toit et qu'il doivent suivre leur liste de demande pour devenir RSG avant de reconnaître quelqu'un.

Je crois aussi qu'ils ne peuvent pas accréditer ton conjoint car il est vrai que deux permis ne peuvent être délivré à la même adresse civique et un permis est selon la loi non transfèrable. Ils doivent suivre la suite dans leur liste d'attente.

c'est la reponse que j'ai eu de mon bc! j;aimerai bien avoir les details de celles qui ont pu le faire s'il vous plait!
sur quel article de loi s'est base votre bc pour vous l'accorder
merci de nous repondre

Oui mais peuvent-ils se permettre de fermer un service de garde pendant un an ? Moi c'est ce que j'aurais fait s'ils n'avaient pas reconnu mon conjoint... De toute façon, c,est du pareil au même, moi ou lui... et c'est temporaire en plus. Et pour ce qui est des deux permis sous la même adresse, je ne crois pas que ça s,applique vraiment parce que toi, ta reconnaissance est suspendue temporairement pour un an... Moi ils m'ont fait écrire une lettre au conseil d,administration et ils ont accepté ma demande ( et ça fait deux fois en trois ans en plus!).

Bon moi, mon BC ne veut pas, et j'ai mon retrait à partir d'aujourd'hui. Sauf que je dois fermer car si je me fais remplacer, je dépasse mon 20% alors quand ils me disent que l'on doit toujours agir selon le besoin des parents et des enfants.... je ne comprends rien car si je me fie aux parents et aux enfants, je comble ben plus leur besoin en leur offrant de rester dans leur milieu et en assurant leur service que si ils doivent se trouver une autre garderie. Les enfants seraient beaucoup moins déstabilisés et se serait moins compliqué pour les parents.

Est-ce qu'il y en a qui sont sur le retrait et que leur garderie est ouverte quand même? si oui, c'est accepté par la CSST?

Mon BC m'a parlé de révoquer mon permis lorsque je leur en ai glissé un mot pour qu'ils puissent donner une reconnaissance à mon conjoint.

Je n'ai pas encore fait ma demande au CA, mais croyez-moi, ils ne me révoquera pas. Selon les règlements du ministère, j'ai droit de faire suspendre mon permis pour un congé de maternité. Il n'est pas question que je le révoque et qu'ils refusent de me reconnaître RSG par la suite. Ho! que NON!!!

Je suis présentement à la composition de ma lettre, c'est certain que je demande l'avis de mon ADIM et que je me protège à 100% avant de leur envoyer.

Pour celles que ça marche (les conjoints qui prennent le permis de façon temporaire), j'aimerais avoir les coordonnée de votre BC et de la personne qui s'occupe de votre dossier (si possible)en MP, bien sûr, pour que je puisse agrémenter ma demande de données pertinentes. merci de votre soutient, pour celle qui le feront et celles qui l'on déjà fait...

Aussi, je souhaite que mon conjoint obtienne un permis a 6 et que moi je puisse avoir le droit d'être à la maison avec bébé et mes 2 autres enfants comme toutes les mamans du Québec qui sont en congé de maternité. Si vous avez des noms au niveaux du ministères qui peuvent m'aider ou accélérer ma démarche, je vous remercie de me les partager aussi.

Bonne journée

je viens de parler avec une dame du ministere, elle m'a dit que dans la loi j'ai le droit de suspendre mon permis pour la duree de mon conge de maternite. mais consernant mon conjiont, c'est au bc de decider si c'est faisable ou pas. la dame m'a clairement dit que c'est a moi et avec le soutient des parents de ma garderie de les convaincre pour le bien de tout le monde.

Et bien Anaïs,
je pense que l'on a plus qu'à faire faire une belle lettre de la part de chacun de nos parents utilisateurs, comme quoi ils acceptent que ce soit notre conjoint qui fasse "rouler" la garderie et présenter ça au CA en annexe à notre demande de suspension.

J'en prend bonne note, merci de ton coup de main!
Je vais les mettre les parents là-dessus pendant leur congé des fêtes (me composer une belle lettre par famille et la signer) hihihi

Dis moi si vous travaillez à 2 peut-être que le BC voulais dire Révoquez ton permis pour le transférer à ton conjoint ?!? Ce qui voudrait seulement dire que ton conjoint continuerait d'être RSG après ton congé de maternité et toi tu l'assisterais ?

Ca revient presqu'au même non ? J'imagine que cela dépend de comment vous fonctionnez ;)

Au pire demande s'ils veulent bien t'indiquer sur papier la procédure qu'ils ont penser...

Par exemple peut-être ils révoquerait avec ton accord pour offrir les places à ton conjoint... mais que dès que tu seras prête à revenir ils feraient la même chose donc révoquer les places/subventionnés de ton conjoint... pour te les ré-attribuer ??

Aussi, je souhaite que mon conjoint obtienne un permis a 6 et que moi je puisse avoir le droit d'être à la maison avec bébé et mes 2 autres enfants comme toutes les mamans du Québec qui sont en congé de maternité. Si vous avez des noms au niveaux du ministères qui peuvent m'aider ou accélérer ma démarche, je vous remercie de me les partager aussi.

¸¸Ca dépend de l'âge de tes enfants mais ton ratio devra inclure tes enfants en bas de 9 ans. Alors ton conjoint ne pourrait pas avoir un permis à 6.

Si tes 2 enfants ont en bas de 9 ans plus ton nouveau bébé alors ton conjoint pourrait avoir le droit à 3 enfants seulement et 6 s'il est assisté d,une autre personne

Appelle ton ADIM...ils vont t'aider

Missmady a écrit:

Salut les filles,
je viens tout juste d'envoyer un message à mon ADIM à ce sujet, en attendant la réponse j'aimerais que vous me partagiez votre expérience ou vos connaissances.

Je suis actuellement responsable de mon service de garde, mon conjoint est mon assistant.

Je suis enceinte de 14 semaines et tout va bien,mais je me sens fatiguée.

Je pensais prendre mon droit au retrait préventif après les fêtes.

Je voulais que mon BC reconnaisse mon conjoint comme reponsable de garde dès ma première journée de retrait pour que le service puisse continuer d'être offert, que mon conjoint puisse travailler et que moi je puisse me reposer.

Car s'il me remplace, je n,ai pas droit à plus de 20% d'absence dans mon service de garde, soit environ 10 semaines...c'est pas beaucoup pour me reposer avant et après bébé....

Mon BC semble me dire que ça ne se fait pas ....

Vous en pensez quoi ? ou vous vivez quoi dans vos milieu de garde ???

En passant, tout mon service de garde est au sous-sol, entrée indépendante-vestiaire, cuisinette, salle de bain, salon, salle de jeux. Une barrière est installée au bas des marches pour éviter que les enfants se rendent à l'étage. Je n,aurais donc aucun contact avec les enfants sur les heures de service. je ne comprend pas pourquoi ça ne pourrait fonctionner.

Si vous pouvez m'éclairer, ne vous gênez pas!
Merci
Missmady

As-tu des nouvelles? Est-ce que tu as pris ton retrait préventif?