Relevé 24 , j'ai reçu des infos

didiane a écrit:

pis leur $7.oo que les parents paient pour les fériés et autres ..si applicables

si tu as chargé juste $7.00 pour ces jours , non ne donne pas droit au crédit

Toute sommes que le parent a débouser et n'a pas recu de service est déductible d'impot...(J'un un tit 30 ans d'expérience en impot)

:crampé: Bon pour ce qui est de mon cas les filles je fais comme on m'a dis au ministère pis cest pas plus grave que ça tsééééé on s'est chicané pour ben pire que ça :crampé: . Je voulais juste vous donner l'info que j'avais reçu mais bon la prochaine fois je garde tout pour moi

mllenews a écrit:

:crampé: Bon pour ce qui est de mon cas les filles je fais comme on m'a dis au ministère pis cest pas plus grave que ça tsééééé on s'est chicané pour ben pire que ça :crampé: . Je voulais juste vous donner l'info que j'avais reçu mais bon la prochaine fois je garde tout pour moi

NON, fé pas ça !!!!!

minou

Bon ok, pas de relevé 24 je charge juste le 7$

minou

Vous n'êtes pas tenu de produire le relevé 24 si, au cours de l'année, si vous
avez offert, en tant que particulier, des services de garde d'enfants et que
vous répondez aux conditions suivantes :
• vous n'étiez pas titulaire d'un permis délivré en vertu de la Loi sur les
services de garde éducatifs à l'enfance ;
• vous n'étiez pas reconnu comme responsable d'un service de garde en milieu
familial par un bureau coordonnateur de la garde en milieu familialInformation sur le sommaire du relevé 24

Nous sommes obligés de fournir un relevé24[u]

didiane a écrit:

Vous n'êtes pas tenu de produire le relevé 24 si, au cours de l'année, si vous
avez offert, en tant que particulier, des services de garde d'enfants et que
vous répondez aux conditions suivantes :
• vous n'étiez pas titulaire d'un permis délivré en vertu de la Loi sur les
services de garde éducatifs à l'enfance ;
• vous n'étiez pas reconnu comme responsable d'un service de garde en milieu
familial par un bureau coordonnateur de la garde en milieu familialInformation sur le sommaire du relevé 24

Nous sommes obligés de fournir un relevé24[u]

Ben je comprends pu rien, poue kecéfaire ???? c pas fiable pour le parent c pas un crédit d 'impot ça rapporte kedale !!!!!!!!!!!!!!
une réponse exlicative svp !!!

minou

cette information est inscrite sur le sommaire du relevé24...nous n'avons pas le choix de suivre leur information...car le ministere du revenu a dit que pour l'ANNÉE 2008 on était travailleur autonome pour leur palier gouvernemental

kilepina a écrit:

[size=16]VOA REÇU DE MON BC A 4:20 HIERE VENDREDI LE 20-02-09

REVENU QUÉBEC
[/size]www.revenu.gouv.qc.ca
Statut des personnes responsables
d’un service de garde en milieu familial (RSG)
et statut des ressources intermédiaires
et de type familial (RI et RTF)
Contexte
En octobre 2008, la Cour supérieure a invalidé deux lois adoptées en 2003
par l’Assemblée nationale qui avaient pour effet de déclarer comme
travailleurs autonomes les personnes oeuvrant comme ressources
intermédiaires et de type familial dans le secteur de la santé et des services
sociaux (projet de loi 7) ou à titre de responsables d’un service de garde
en milieu familial (projet de loi 8). En novembre 2008, le gouvernement
a annoncé qu’il n’avait pas l’intention de porter ce jugement en appel.
Par communiqué diffusé le 12 février 2009, le gouvernement a convié les
organisations syndicales et les partenaires à discuter d’un nouveau
modèle de relations de travail pour les responsables d’un service de garde
en milieu familial (RSG) ainsi que pour les ressources intermédiaires et
celles de type familial dans le secteur de la santé et des services sociaux
(RI et RTF).
Dans le cadre de ce communiqué, le gouvernement a également annoncé,
afin de clarifier la situation, qu’il entendait déposer au printemps deux
projets de loi, l’un pour les RI et RTF et l’autre pour les RSG.
COM-182 (2009-02)
Maintien des règles fiscales
Pour les fins de la déclaration de revenus qui doit être produite pour
l’année d’imposition 2008, Revenu Québec annonce qu’il ne remettra pas
en cause le statut de travailleur autonome ou de salarié, selon le cas, que
s’attribuaient antérieurement les contribuables concernés pour fins fiscales.
Concernant l’année 2009, jusqu’à nouvel avis, les positions de Revenu
Québec sont les suivantes :
• les acomptes provisionnels des contribuables dont le statut était
antérieurement celui de travailleur autonome doivent continuer à être
versés;
• les RSG et les RI qui ont des personnes à leur emploi doivent
continuer à effectuer et à remettre les retenues à la source ainsi qu’à
verser les différentes cotisations d’employeur;
• les bureaux coordonnateurs et les établissements publics du réseau
de la santé et des services sociaux n’ont aucune retenue à la source à
effectuer ni aucune cotisation d’employeur à verser à l’égard,
respectivement, des RSG ainsi que des RI et RTF.
Enfin, Revenu Québec suivra de près l’évolution de ce dossier au plan
gouvernemental et verra à ce que soit communiquée en temps opportun
toute information de nature fiscale pouvant toucher les différents
intervenants.

ben oui je me suis attribué ça moi pas ben ben lchoix tsééééééé

mllenews a écrit:

Depuis janvier ça fait 3 fois que j'appelle au ministère du revenu pour qu,on me donne l'heure juste sur ces fameux relevés. C'est quels montants qu'on mets où????? Les 2 premières réponses étaient différentes. Celles qui me connaissent savent très bien que je vais toujours à la bonne source. Donc aujourd'hui je rapelleet je demande à parler à un technicien en fiscalité Lui m'a donné l'heure juste.Dans ces relevés, on doit y inscrit que les frais de garde. Donc les amendes pour retards de paiements non pas d'affaire là. Les pénalités pour bris de contrat non plus, les fériés et les vacances si tu charges juste le $7.00 par jour tu le mets avec les $7.00 de garde. Seuls les frais pour retard sur l'horaire donne droit au crédits.. Les amendes pour paiements, bris de contrats on les déclarent sur nos impôts mais pas sur les relevés. J'ai pris son nom en note et si jme fais tapper dessus et bien au moins j'aurai un coupable . Faites ce que vous voulez mais moi j,adore cette réponse

Personnellement je ne me fierai pas a ce que ce technicien t'as dit, j'inclue le 7$ qui me sont remis lors des journées fériés et des vacances, c'est ce qu'une dame du ministere du revenu du québec nous avait dit lors d'une formation sur l'impot l'an passé. Elle nous avait expliqué que ce n'était pas considéré comme un paiement a contrubition réduite mais un paiement fait personnel a nous pour le jour de fermeture, ce 7$ n'est pas considéré comme donnant droit a la subvention donc doit apparaitre dans la case E donnant droit au frais de garde.

Parcontre il est tout a fait vrai que les frais pour les retard de paiement et les bris de contrat ne font pas partie des frais de garde, ca ne fait pas de logique de faire bénéficier d'un crédit d'impot a des frais de "pénalité" ca reviendrais a permettre de passer ses contraventions sur ses impots loll.

Francinette a écrit:

mllenews a écrit:

Depuis janvier ça fait 3 fois que j'appelle au ministère du revenu pour qu,on me donne l'heure juste sur ces fameux relevés. C'est quels montants qu'on mets où????? Les 2 premières réponses étaient différentes. Celles qui me connaissent savent très bien que je vais toujours à la bonne source. Donc aujourd'hui je rapelleet je demande à parler à un technicien en fiscalité Lui m'a donné l'heure juste.Dans ces relevés, on doit y inscrit que les frais de garde. Donc les amendes pour retards de paiements non pas d'affaire là. Les pénalités pour bris de contrat non plus, les fériés et les vacances si tu charges juste le $7.00 par jour tu le mets avec les $7.00 de garde. Seuls les frais pour retard sur l'horaire donne droit au crédits.. Les amendes pour paiements, bris de contrats on les déclarent sur nos impôts mais pas sur les relevés. J'ai pris son nom en note et si jme fais tapper dessus et bien au moins j'aurai un coupable . Faites ce que vous voulez mais moi j,adore cette réponse

Personnellement je ne me fierai pas a ce que ce technicien t'as dit, j'inclue le 7$ qui me sont remis lors des journées fériés et des vacances, c'est ce qu'une dame du ministere du revenu du québec nous avait dit lors d'une formation sur l'impot l'an passé. Elle nous avait expliqué que ce n'était pas considéré comme un paiement a contrubition réduite mais un paiement fait personnel a nous pour le jour de fermeture, ce 7$ n'est pas considéré comme donnant droit a la subvention donc doit apparaitre dans la case E donnant droit au frais de garde.

Parcontre il est tout a fait vrai que les frais pour les retard de paiement et les bris de contrat ne font pas partie des frais de garde, ca ne fait pas de logique de faire bénéficier d'un crédit d'impot a des frais de "pénalité" ca reviendrais a permettre de passer ses contraventions sur ses impots loll.

Pour les frais de retard sur l'horaire oui ça donne droit au crédit mais non pour retard de paiement. Effectivement. Mais bonc , merci tout de même pour tes infos si elles peuvent servir à d'autres mais moi je t'avoue que le ministère du revenu et mon comptable s'entendent sur ce qu'ils m'ont dit. Le $7.00 pour férié et vacances ne sont pas des montants additionnels donc ne donnent pas droit au crédit.Si tu charges le 19.00 que le gouv ne te verse pas ou tout autre montant supplémementaire et bien ça devient une dépense donnant au crédit. C'est ce que je comprends et qu'on m'a expliqué. Pour ma part j'ai toujours fonctionné de cette façon car c'est toujours la même réponse que je reçois à force de recherche et cette année aussi . Mes relevés sont distribués donc je passe à autre chose . Mes impôts sont rendues chez le comptable en espérant ne pas me devoir le luc encore cette année :crampé: :crampé:

Je sais pas pourquoi il s'entendnent pas et n'on tpas faire de directive clair pourtant ca fait longtemps la que les rsg on commencé a chargé les férié et le gouvernement l'avais meme écrit sur sa foire au quesiton qu'on aviat le droit de le faire alors une directrive clair dans les instructions derriere le sommaire du relevé 24 serait pas ben ben compliqué a mettre.

ET c'est vrai que les retard du soir son considéré comme des frais donc donnant droit au crédit d'impot ca fait du sens, je les avais toujours mis sans me poser de question mais quand on regarde la logique ca fait du sens.

Francinette a écrit:

Je sais pas pourquoi il s'entendnent pas et n'on tpas faire de directive clair pourtant ca fait longtemps la que les rsg on commencé a chargé les férié et le gouvernement l'avais meme écrit sur sa foire au quesiton qu'on aviat le droit de le faire alors une directrive clair dans les instructions derriere le sommaire du relevé 24 serait pas ben ben compliqué a mettre.

ET c'est vrai que les retard du soir son considéré comme des frais donc donnant droit au crédit d'impot ca fait du sens, je les avais toujours mis sans me poser de question mais quand on regarde la logique ca fait du sens.

Je t'explique selon les explications que j'ai reçu.... Le relevé 24 est pour des frais de garde. Des pénalités, des paiements pour vacances ou fériés, ne sont pas des frais de garde. Par contre le fait de charger une pénalité pour retard sur l'horaire et bien démontre qu tu as gardé l'enfant, donc un frais de garde.... Le technicien de revenu Québec me disait pour les autres frais, faut se questionner, est-ce un frais de garde?... Pénalité... non ... vacances ....non..... férié... non tous ces frais ne sont pas dû à la garde del'enfant. C'est pourtant logique. Mon comptable m'a expliquer de cette façon aussi et mon Bc aussi . Au fédéral, oui tu dois faire un reçu pour le montant total que le parent t'a versé... mais c'est mon opinion perso.... je veux vérifier si dans la loi, on dit pour tout les frais de garde. Encore là ça peut porter à interprétation, un frais de garde est un frais que tu charges pour de la garde .... Le technicien me disait, si un parent cancelle son contrat , ou te paie en retard , le ministère ne va pas payer à sa place les pénalités... tsé veux dire... Mais je comprends que si je téléphone encore au ministère du revenu , je risque d'avoir une toute autre réponse des 4 que j'ai déjà obtenues.... Comment savoir qui dit vrai.... et bien jme suis branchée sur la dernière reçue qui a été appuyée par mon comptable, mon BC

:soleil...: Moi je veux savoir je sais que je dois faire des rl-24 parce que j,ai des garde scolaire je veux savoir je suis avec un bc et là j'ai fait signer un pcrs qui veux dire places contribution réduite scolaire.Avec ce contrat je dois chargé 7$ et le diner et la collation de l'après-midi ne compte pas alors je charge 3$ de plus ce qui fait 10$ pr jours. Alors quand je rempli dans la case C sait le montant total que le parent à payer ds le D je rentre rien et le E c'est le même montant que le C es-ce que je suis correct pour remplir mon relevé24 .. Merci de me répondre parce que mon bc ne sais pas trop... :ordi:

chatoune_25 a écrit:

:soleil...: Moi je veux savoir je sais que je dois faire des rl-24 parce que j,ai des garde scolaire je veux savoir je suis avec un bc et là j'ai fait signer un pcrs qui veux dire places contribution réduite scolaire.Avec ce contrat je dois chargé 7$ et le diner et la collation de l'après-midi ne compte pas alors je charge 3$ de plus ce qui fait 10$ pr jours. Alors quand je rempli dans la case C sait le montant total que le parent à payer ds le D je rentre rien et le E c'est le même montant que le C es-ce que je suis correct pour remplir mon relevé24 .. Merci de me répondre parce que mon bc ne sais pas trop... :ordi:

Case D
Inscrivez tous les ¸frais inclus dans la case C mais qui ne donne pas droit au crédit d'impôt pour frais de garde d'enfants, notamment:
le coût des repas lorsqu'ils ne sont pas compris dans les frais de garde courants

Case B.1
Inscrivez, pour chaque enfant, le nombre de jours de garde payés pour l'année. On entend par jour de garde un jour pour lequel une somme a été versée à titre de frais de garde

mllenews a écrit:

chatoune_25 a écrit:

:soleil...: Moi je veux savoir je sais que je dois faire des rl-24 parce que j,ai des garde scolaire je veux savoir je suis avec un bc et là j'ai fait signer un pcrs qui veux dire places contribution réduite scolaire.Avec ce contrat je dois chargé 7$ et le diner et la collation de l'après-midi ne compte pas alors je charge 3$ de plus ce qui fait 10$ pr jours. Alors quand je rempli dans la case C sait le montant total que le parent à payer ds le D je rentre rien et le E c'est le même montant que le C es-ce que je suis correct pour remplir mon relevé24 .. Merci de me répondre parce que mon bc ne sais pas trop... :ordi:

Case D
Inscrivez tous les ¸frais inclus dans la case C mais qui ne donne pas droit au crédit d'impôt pour frais de garde d'enfants, notamment:
le coût des repas lorsqu'ils ne sont pas compris dans les frais de garde courants

Voila comment je remplirais le relevé pour ton age scolaire

Case C $10.00
Case D $10.00
Case E 0

chatoune_25 a écrit:

:soleil...: Moi je veux savoir je sais que je dois faire des rl-24 parce que j,ai des garde scolaire je veux savoir je suis avec un bc et là j'ai fait signer un pcrs qui veux dire places contribution réduite scolaire.Avec ce contrat je dois chargé 7$ et le diner et la collation de l'après-midi ne compte pas alors je charge 3$ de plus ce qui fait 10$ pr jours. Alors quand je rempli dans la case C sait le montant total que le parent à payer ds le D je rentre rien et le E c'est le même montant que le C es-ce que je suis correct pour remplir mon relevé24 .. Merci de me répondre parce
que mon bc ne sais pas trop... :ordi:

Ton BC te permet de prendre des enfants d'âge scolaire ??????? comment tu t'y es pris pour qu'ils te disent OK??

j'en ai déjà eu aussi...mais mon parent de l'époque avait un papier de son docteur que la garderie scolaire occasionnait des troubles psycologique à son enfant...trop bruit,incapable de faire ses devoirs calmement à cause du nombre d'enfants(25 par éducatrice) et autres et aussi s'il n'y a pas de garderie scolaire ou s'il n'y a plus de place

didiane a écrit:

j'en ai déjà eu aussi...mais mon parent de l'époque avait un papier de son docteur que la garderie scolaire occasionnait des troubles psycologique à son enfant...trop bruit,incapable de faire ses devoirs calmement à cause du nombre d'enfants(25 par éducatrice) et autres et aussi s'il n'y a pas de garderie scolaire ou s'il n'y a plus de place

effectivement dans ces cas on peut avoir un scolaire

didiane a écrit:

j'en ai déjà eu aussi...mais mon parent de l'époque avait un papier de son docteur que la garderie scolaire occasionnait des troubles psycologique à son enfant...trop bruit,incapable de faire ses devoirs calmement à cause du nombre d'enfants(25 par éducatrice) et autres et aussi s'il n'y a pas de garderie scolaire ou s'il n'y a plus de place

Moi aussi `l'époque j'ai ai souvent eu des scolaires, mais là c,est un GROS NON assez catégorique de la part de notre BC même occasionnellement pour cet été

Joclo a écrit:

didiane a écrit:

j'en ai déjà eu aussi...mais mon parent de l'époque avait un papier de son docteur que la garderie scolaire occasionnait des troubles psycologique à son enfant...trop bruit,incapable de faire ses devoirs calmement à cause du nombre d'enfants(25 par éducatrice) et autres et aussi s'il n'y a pas de garderie scolaire ou s'il n'y a plus de place

Moi aussi `l'époque j'ai ai souvent eu des scolaires, mais là c,est un GROS NON assez catégorique de la part de notre BC même occasionnellement pour cet été

voilà le règlement. tu peux avoir des ages scolaire si il ne prend pas la place dun pcr. Donc, si tu baisses ton ratio à 5, tu peux et c'est toi qui établi le prix du service pour cet enfant. Dans le cas d'un scolaire en période d'école , tu peux en avoir si le parent démontre avec une lettre de la direction de son école que l'école n'as pas service de garde ou plus de place .

l'été tu peux en prendre,si pendant x temps tu as un enfant en vacances,;;

mllenews a écrit:

Joclo a écrit:

didiane a écrit:

j'en ai déjà eu aussi...mais mon parent de l'époque avait un papier de son docteur que la garderie scolaire occasionnait des troubles psycologique à son enfant...trop bruit,incapable de faire ses devoirs calmement à cause du nombre d'enfants(25 par éducatrice) et autres et aussi s'il n'y a pas de garderie scolaire ou s'il n'y a plus de place

Moi aussi `l'époque j'ai ai souvent eu des scolaires, mais là c,est un GROS NON assez catégorique de la part de notre BC même occasionnellement pour cet été

voilà le règlement. tu peux avoir des ages scolaire si il ne prend pas la place dun pcr. Donc, si tu baisses ton ratio à 5, tu peux et c'est toi qui établi le prix du service pour cet enfant. Dans le cas d'un scolaire en période d'école , tu peux en avoir si le parent démontre avec une lettre de la direction de son école que l'école n'as pas service de garde ou plus de place .

Exactement ma Mellenews, je reste a 3 minutes de l ' école prim. et beaucoup de demandes , mon BC m 'a répondu la même chose " as tu déjà vu une école ps de service de garde scolaire ...peut être dans le grand nord ou il y a 12 élèves sur une réserve ....... son donc comique .

Minou