Contrat de service entre EMF et Assistante
Je EMF accepte de prendre sous ma responsabilité quatre (4) enfants de plus afin de permettre a ASSISTANTE de profiter des installation de mon service de garde. le revenu et les frais seront reparti de cette façon 5/9 de la rémunération de base sera pour EMF et 4/9 de la rémunération de base (subvention poupon exclus)sera pour ASSISTANTE moins les frais de nourriture de matériel et de coût associé au local du service de garde établit a six($6) dollar par enfants soit un total de $24 dollars par jour .en contrepartie outre ma responsabilité légale envers les 4 enfants supplémentaire ASSISTANTE devra respecter la loi sur les service de garde et la loi sur la contribution réduite qui entre autres stipule que l’éducatrice doit offrir un service de garde de qualité, sécuritaire , éducatif et de maintenir les lieu en bon état , propre et être présente au service de garde tout le temps de l’ouverture du service soit entre 6h30 et 16h30 du lundi au vendredi sauf les journée de fermeture , si ASSISTANTE ne peut être présente pour une partie ou plusieurs journée elle devra en aviser elle-même sa clientèle qui seront les derniers arrivé au service de garde en contrepartie EMF en retour du paiement de 6 dollars par enfants s’engage a fournir le locale la nourriture et le matériel éducatif pour chacun des enfants du service de garde si la clientèle de ASSISTANTE n’est pas présente au service de garde elle pourras ne pas être présente au service tout en s’assurant de laisser les locaux propre ……..
Le service de garde sera fermé trois semaine pour les vacances d’été (date a déterminer) une semaine a noël et une semaine a la relâche scolaire. l’assistante pourras a sa guise choisir des semaine de congé différente en accord avec sa clientèle et en autant que ça n’entre pas en conflit avec les règlement sur les service de garde et en accord avec le bureau coordonnateur.
L’assistante devra effectuer toute les tache relative au bon maintien du service de garde, c'est-à-dire participer au programme éducatif ou élaborer son propre programme éducatif pour sa clientèle, participer a l,élaboration du menu et a la confection des repas veillé a la sécurité de tous les enfants et a la propreté des lieu en harmonie et en collaboration avec la EMF, la EMF et L,ASSISTANTE devront se réunir sporadiquement et établir la marche a suivre du service de garde en étroite collaboration.
La EMF s’engage a fournir contre rémunération de $24 dollar par jour a l’Assistante et a sa clientèle une police d’assurance conforme avec les service de garde, le matériel nécessaire a la bonne marche du service de garde, a de la nourriture de bonne qualité conforme au guide alimentaire canadien et a fournir son soutien et a son expertise pour la bonne marche du service.et a prendre sous sa responsabilité légale sa clientèle afin que l’assistante puisse pratiquer chez elles.
L’assistante aura le choix d’apporter sa propre clientèle ou de bénéficier de la liste d’attente de la EMF. L’assistante sera responsable en tout temps de communiquer les directive a sa clientèle en outre elle devra veiller a percevoir elle-même la contribution réduite et a la remettre a la EMF et veillez a ce que la preuve du paiement soit disponible en tout temps sur demande elle devra elle-même faire signer les fiches d’assiduité et la remettre a la EMF pour qu’elle la signe et en remettre une copie au BC
En cas de conflit et de non respect des règles des services de garde les partis s’engagent à en discuter entre elle, avec le BC et avec les parents concernés.
En cas de litiges insolubles les partis pourront mettre fin à l’entente avec un avis préalable d’un minimum de 10 jours ouvrable.
Ce contrat avant d’être valide devras être soumis au parent et tous devront consentir a celui-ci
Si le bureau coordonnateur décide que cette façon de faire ne respecte pas les règlements des services de garde celui-ci sera nul et sans effet, si le bureau coordonnateur rend decision défavorable a cette entente une fois que le contrat est entamé la décision du bureau auras présence et l’assistance devra aviser sa clientèle et mettre fin a cette entente aussitôt selon la décision du bureau
De plus un appendice au contrat de la EMF avec la clientèle de l’assistante devra contenir un avis qui responsabilise l’assistante envers sa clientèle et décharge la EMF de toute inconvénient causer par les décision des autorité concerné.la seule responsabilité de la EMF se limite aux engagement qu’elles a pris envers le BC et les parent et se limitent a la responsabilité civile comme n’importe qu’elle autre EMF
En aucun temps la EMF n’auras de compte à rendre à la clientèle de l’assistante si celle-ci doit mettre fin prématurément au contrat d’une façon ou d’une autre
La seule responsabilité de la EMF est celle que lui impose les règlement sur les service de garde et la contribution réduite règlement qui sont aussi imposé a l’assistante.
ceci n'est que le debut
j'y ai lancer toute mes idées il reste a peaufiner et a ameliorer le tout
ne vous gener pas vous pouvez mettre votre grain de sel
lancer vos propre idées elles sont les bienvenue
Les RSG sont de travailleuse autonome agissons comme telle imposons nos propre regle ...mais bien sur dans le respect de la loi
Sujet: ebauche d'un contrat RSG et son assistante 