Rencontre sur le terrain

Bonjour,

j'ai une petite question.. En faite, j'ai eu une visite à l'improviste et au même moment, des amies à moi était sur le terrain avec leur milieu familial. Nous étions donc 3 RSG et +/- 15 enfants.

Il arrive régulièrement que nous nous rencontrons sur mon terrain et que les enfants jouent ensemble. Les parents des enfants sont d'accord sur cette façon de faire et sont à l'aise avec le principe.

Le hic, c'est que l'agente de conformité semble vouloir nous empêcher de continuer de se rencontrer prétextant que c'est un jeu dangereux. Que cette consigne est suggérée pour éviter qu'un bête accident survienne.

Y as-t-il d'autres RSG qui comme moi se regroupe avec des amies et jouent sur leur terrain pour lesquelles les agentes de conformité les ont prise en défaut la dessus ? Ou bien que feriez vous avec ce genre de situation ?

Merci

le problème c'est les assurances, s'il il y a accident,tu ne peux pas avoir plus de 9 enfants sur ton terrain et dans ta demeure.

Mes assurances sont avisés de la situation et ont accepter de couvrir le risque additionnel moyennant une petite surprime.

Il y a eu des discussions la dessus, avec le MFA et le syndicat.
Parce qu'au départ, c'était totalement interdit et on avait une contravention assurée.

C'est permis, mais OCCASIONNELLEMENT, non régulièrement.
Une fête, une activité spéciale, mais pas régulièrement.

C'est une question d'assurance aussi, s'il arrive quelque chose chez toi, ou c'est l'autre personne, il risque d'y avoir des problèmes avec les assurances.

mroy265 a écrit:

Mes assurances sont avisés de la situation et ont accepter de couvrir le risque additionnel moyennant une petite surprime.

J'ai demandé a mon assureur et il a refusé, c'est une question de règle de batiments, sinon c'est des assurances COMMERCIALES que tu dois avoir... ??? T'es sur de cela ???
D'après moi, tu es assurée en cas d'exception, si c'est OCCASIONNELLE comme je le disais (pour moi, c'est comme ca)

Si oui, si vraiment tu es assurée pour plus de 9 chez toi, ca doit être tres bien inscrit- clairement inscrit, sur tes papiers d'assurances !!!

Je viens justement de les appeler et ils me confirment que les notes aux dossier prouvent que c'est couvert. Ils couvrent le risque supplémentaire (en responsabilité civile en faite) jusqu'à concurence de 17 enfants accompagnés au ratio de 6 enfants pour 1 adulte.

Mais de toute façon, ma question n'était pas autant au niveau des assurances mais plus à savoir ce que vous feriez dans ce genre de situation..

À savoir qu'aller jouer au parc n'est pas plus pensable, au parc, la couverture assrurable est inexistante. à savoir que la ville de décharge de toute responsabilité et les assurances habitation ne couvrent pas en dehors du terrain assuré.

À mon avis, c'est donc pratiquement plus risquer d'aller jouer au parc que de se rassembler chez nous.. Mais bon. ça c'est mon avis à moi !

tu es pas assuré si tu vas au parc et qui arrive quelques chose?
moi oui
meme chose si on prends une marche
temps que c,est me heures de garderie, et les amis de la garderie

Mais je sais pas parcontre si on serait 2-3 rsg je sais pas

Nous ne sommes pas assurer dans les parc pour la bonne raison que les jeux ne son pas adapter pour les enfants de la garderie!!!!! Les assurance von dire oui vous etes assurer mais le jour ou il y aura un accident elle diront le jeux ou l'Accident est arriver était pour les 7 ans et plus par exemple donc il ne payerons pas!!!!! C'est comme les trempoline ca c'est écrit tout le tour plus de 6 ans donc meme si nos assurance dit oui pas de probleme ben de valeur en cas de poursuite on est dans la marde!!!!!! Pas plus que 9 sur les propriete priver c'est pas une question d'Assurance mais des normes du batiments!!!!! Faites ce que vous voulez mais s'il arrive quelques chose soyez assurez que vos assurance ne vous couvrirons pas!!!!!

C'est ce que mon assureur m'as dit (la personnelle en faite) pour les parc, il faut s'assurer que les jeux respectent l'âge des enfants et souvent, ce ne sont pas des jeux adapter aux enfants d'âge "garderie". Donc dans ce cas ci, l'assureur ne couvrira pas.

Par contre, chez nous, j'ai un terrain adapter + la note de couverture 17 enfants , donc je serais couvert s'il survenait quelque chose.

On s'entend, c'est au niveau de la responsabilité civile uniquement. Genre de cas limite, quelqu'un se blesse parce que le poteau de ma balançoire était pourrie et il est tomber et s'est blessé. Je pourrais avoir des poursuite en responsabilité civile.

Par contre, quelqu'un tombe en bas du jeu accidentellement et se blesse, si le jeu de bois n'est pas en cause, les poursuite n'aboutiront à rien... Ce ne sera pas considéré comme étant de ma faute.. C'est un peu compliquer je trouve mais du moins, c'est comme ça que l'agente me l'as expliquer..

Je ne suis pas assurée si 2-3 RSG viennent chez moi avec leur groupe, sauf si OCCASIONNEL.

Je suis assurée si je vais au parc(si module du bon age), prendre une promenade en pouponbus ect...
C'est comprit dans toute les assurances ca... ?


Elle t'as dit que c'est écrit dans leur dossier... mais tu as une preuve, c'est écrit sur ton contrat ???

Un parc, c'est public, tu es assurée pour les endroits public.
Ta maison, ta cours, c'est résidentiel, pas public !!!! C'est la la grosse différence.

Mais de toute facon, tu sembles vouloir continuer, donc, c'est ta tes risques.

Et oui, l'agente de conformité, elle peut te donner une contravention a moins que tu prouves hors de tout doute que tu as le droit et de ce que la dame des assurances m'a dit, c'est que oui, occasionnellement, j'ai droit, je suis assurée, c'est noté au contrat, mais que régulièrmeent NON' je ne suis pas assurée, ca me prendrait alors des assurances commerciale et au lieu de 4XX.$ je passerais a 7XX$
Et la, mes taxes de maisons augmenteraient aussi.

Alors soit mes assurances sont dans le champs, soit c'est les tiennes.

J'y pense... pour avoir la "vrai" réponse... demande a ton ADIM ???
Eux doivent être au courant puisqu'ils ont fait des recherches la dessus et nous avait envoyé
un message pour nous dire qu'on avait le droit qu'occasionnellment, car question d'assurance, c'est 9 enfant MAX.

C'est ca le problème.. On dirait qu'on appelle 2 personnes et les deux disent deux versions différentes !

C'est pas que je veule continuer mais j'aimerais avoir une option qui ferait en sorte que si un malheur survenait, je serais couvert.

Et actuellement, de la façon que mon assurance me l'explique, c'est au parc que je serais plus à risque que chez moi. Par contre, de la façon que toi tu l'explique, c'est chez toi que c'est plus à risque... Bref... Qui est-ce qui a la vérité... ? :-)

Encore reste-t-il que le mieux est qu'il n'arrive jamais rien !!!!

Moi je suis assuré pour le parc si je suis dans un module pour les moins d 6 ans
ce qui a dans tout les parc de mon coins un petit et un pour les grands...
assuré si je fais un sorti dans les endroit public...

c'est bizzard ton assuré

moi j'ai un parc et le jeu qui a la est pour les enfants d'âge scolaire uniquement... :(

Ici, il y a des parcs pour age scolaire, je ne suis pas assurée la bas
et des parcs (la rue d'a coté) pour moins de 6 ans. (je suis assurée)
Il y a aussi des parc multi age hihihihhihi (je suis assurée, si je suis dans la bonne section)

Mais tu vois, je serais vraiment tres tres surprise que ton assureur t'assures pour plus de 9 enfants régulièrement, car c'est dans les normes du batiments, ils ne peuvent pas faire leur propre norme ou passe droit.
Par contre, il y a peut etre des trucs, genre tu es assurée pour si, mais pas pour ca ?
Ou encore tu te fais avoir, et s'il arrive un accident, tu n'es pas assuré.

En tout cas, comme je dis, demande a ce que ca soit écrit sur ton contrat.
Si non écrit... tu joues avec le feu :)

Tu as tel a l'adim et ils ne te répondent pas la meme chose ???

Perso moi je demanderais un fax de sassurances expliquant ta couverture, je ferais signer tous les parents des enfants qui viennent et je montrerais cela au bc.

C'est écrit sur mon contrat ! La clause est là noir sur blanc et le montant de la surprime aussi :-)

la surprime est de combien je suis curieuse?

tourterelle8 a écrit:

le problème c'est les assurances, s'il il y a accident,tu ne peux pas avoir plus de 9 enfants sur ton terrain et dans ta demeure.

C'est ce que je m'était fait dier par mes assurances aussi. Par contre pas pour 9 enfants, masi pour le nbr d'enfant que tu as d'Assurer. Donc moi j'en ai 5, je suis assurer pour 5

surtout... tu es assuré avec qui ???
Parce que moi, mon assureur, la capital, a refusé net .

niny a écrit:

tourterelle8 a écrit:

le problème c'est les assurances, s'il il y a accident,tu ne peux pas avoir plus de 9 enfants sur ton terrain et dans ta demeure.

C'est ce que je m'était fait dier par mes assurances aussi. Par contre pas pour 9 enfants, masi pour le nbr d'enfant que tu as d'Assurer. Donc moi j'en ai 5, je suis assurer pour 5

C'est 9 enfants max, niny. Pour tes 5 (6) de garderie et tes enfants a toi, jusqu'a concurrence de 9 max.
Que tu sois au privée ou accréditée.
J'ai eu cette meme réponse de 3 assurances, de la ville, de mon adim et du MFA aussi.(quoique eux ne sont pas fiable..)

La capital. Et moi aussi ils ont refuser, Sil arrive quelques chose, ils ne m'assure pas s'il viennent qu'a savoir qu'ont était plus de 5

Vous parlez d'une loi sur les normes du batiment. Pouvez vous mettre le lien ici avec le numéro d'article de loi svp?
Mon BC à tenté de nous empêchez de se voisinner, et après une demande de preuve que ceci n'était pas permis., ils ont compris qu'aucune loi l'empêche. nous avons donc vérifiés avec nos assurances habitation et assurance
pour la garderie ( car je suis avec le regroup des CPE pour la portion garderie), et il y a aucune interdiction. D'ailleurs mon asssureur disait que ce serait impossible à régir puisque la même interdiction s'appliquerais à l'anniversaire d'un de nos enfants, un souper en famille, la Noel ect....

Donc svp l'article de loi afin que je me renseigne à nouveau... Merci

Je ne connais pas l'article de loi, c'est en cherchant des assurances qui m'assurent
si on se retrouvaient plusieurs RSG ensemble qui me disait que c'était une loi pour le 9 enfants max.

Pour ce qui est des fêtes et anniversaire, comme on m'a dit, c'est OCCASIONNELLE, c'est pas pareil. C'est assurée ca.

Demande a ton Adim aussi, on avait eu une note la dessus, et ils disaient la meme chose !
Occassionnel, tu es assurée ! Régulièrement, non, tu n'es plus assurée.