peut on résilier un contrat avant échéance

bonjour a tous
je vais passer sur pas mal de détails concernant la mésentente avec des parents qui fréquente mon service de garde car ils sont plutot longs ....et comme j,aime beaucoup cete enfant et que pour moi un enfant de perdu c,est comme un échec mais la je sais que ce n,,est plus possible

je ne voudrais pas mettre en difficulté mon professionnalisme a cause de personnes aisés qui se croient mieux que nous

bon bref .....
mes contrats se terminent en décembre ....je viens tout juste d,être accrédité (avril 2012) et en refaisant les contrats donnés par le cpe j,ai dit ok on va faire ça pour cette année et apres ce sera jusqu,en aoutt comme vous toutes

voila donc ma question puis je résilier (moi rsg) un contrat sachant que je demande un mois de préavis
(le dialogue avec les parents ça en ai même pas bonjour pas un regard....nous avec mon mari on salue comme a l,habitude l,enfant ....lui il y est pour rien des mésententes des adultes)

alors j,attends vos réponses ....(je vois ma responsable de cpe demain mais j,ai hâte de vous lire)
merci a tous pour aide

non tu ne peux pas, et ce n'est pas le BC mais bien la protection du consommateur qui règle les conflits dans ces cas la.

Et même si tu demandes un mois, le parent peut partir du jour au lendemain sans aucun avis.
C'est son droit. Au pire, il a une pénalité qu'au plus 50$

Par contre, je ne connais pas ton BC, mais si ta relation est si pourri, parle en parler au BC pour t'éviter des problemes si les parents s'amusent a faire des plaintes pour se venger.

Bonjour Kinouli,

Pas facile d'avoir des différents avec nos clients. Tu semble avoir assez endurer et savoir ce que tu dois faire...

Si ton contrat indique décembre comme date d'échéance, tu ne peux pas le rompre avant cette date sans avoir une TRÈS bonne raison. Le non paiement ou les paiement en retards peuvent justifier une résiliation de contrat. Par contre je suggère dans ces cas, d'avoir remis des avis de retard de paiement pour prouver ce que tu avances.

Je comprends que tu ne veuille pas laver ton linge sale sur la place publique mais il est difficile de t'aider sans connaître les motifs du bris de contrat. Si tu veux vraiment l'heure juste sur TES droits concernant tes contrats, téléphone ton ADIM. Il sauront bien te conseiller et tout cela en respectant ta vie privée. Le BC n'a rien à faire la dedans, tu peux le mentionner au BC afin de te protéger de plaintes du parent. Tu peux aussi communiquer avec l'office de la protection du consommateur au sujet des lois sur le contrats

Bonne chance.

ok j,ai bien tout compris et j,avoue que je me doutais de vos réponses ....alors voila j,ai pensé ....refaire tout mes contrats et remettre la bonne date du 31 aout en expliquant a tous les parents que nous devons nous mettre sur l,année administrative du cpe et de cette façon je pourrais ne pas renouveler en aout pour ces parents
qu,en pensez vous ....
merci beaucoup pour votre aide

en tout cas je pense que c,est bien beau la défense du consommateur et nous professionnel dans tout ça ...alors tu peux te faire ch....d,ssus et rien dire ...mais bon moi vais faire au mieux dans le respect de mes valeurs

tu peux pas

la seule chose que tu pourrais faire c'est leur dire sur le champ que tu renouvelles pas pis si il n'en était que de toi tu terminerais maintenant

ils peuvent quitter avant on sait pas

bon, y'est comme trop tard pour te dire ça
mais un contrat ne nous protège en rien,nous les RSG
pis on est pas à 50$ près
donc, je ne comprend pas pquoi on fait à l'année
y'a une multitude de raisons pquoi on les fait aux 4 ms

look, aux 4 ms, moi je booke mes jours de fermetures, je ne pourrais pas le faire sur un an

pis mon taux de tolérance est de 4 ms, il est renouvelable...ou pas

même des contrats de 6 ms c'est trop long

Je sauterais sur l'occasion pour le faire, c'est sur.
C'est ton droit quand tu dois refaire un contrat de le faire pour le temps que tu veux...

Idéalement, faire les contrats au 3-4 mois, c'est vraiment bien pour éviter des problèmes
puisque de toute facon, le contrat ne te protège pas toi.
Sauf en cas de non paiement et meme encore.

Parce que oui.. c'est la défense du consommateur et nous on a aucun mais aucun avantage a faire un contrat... :\
Et quand tu appel a la protection du consom pour avoir des infos, ben c'est ca que tu sens, c'est
le consommateur qui a raison par défaut, ca te prendre vraiment une SUPER raison et des preuves en cas contraire.

Mabel, si elle doit refaire ses contrats a la demande du BC, elle peut les refaire
mais jusqu'en aout pour justement pouvoir refaire des contrats au 4 mois convenablement,
soit:
Sept-Dec
Janv-Avril
Mai-aout --> Elle finirait en aout pour recommencer a faire correct de sept a dec.

Alors en aout... elle pourrait ne pas renouveler, voila.

non elle ne doit pas les refaire ils sont refaits déjà

tu peux t'essayer pour refaire les contrats pour le 31 août, mais ne dit pas que c'est pour suivre le CPE...

Je dirais plutôt comme défaite que c'est nouveau pour toi l'accréditation...que tu viens de te rendre compte que la pluspart des services de garde finissent leurs contrat le 31 août pour les subventions du ministère pour les enfants de 5 ans. Que tu veux uniformiser tout de suite pour éviter de partir tout croche.

Ensuite de ça, tous les parents doivent accepter cette modification. Donc commence par celui que tu veux clairer, tu verras si tu dois t'y prendre d'une autre façon.

Aussi, si ça viens qu'à pas fonctionner, je m'asseoirais avec le parent et je dirais que le contrat ne sera pas renouveller à son échéance. Tu as des chances qu'ils partent plus vite. Et comme le disait les autres filles, averti ton BC que tu as su trouble avec un parent, et qu'il ne veut pas coopérer. Tu seras alors mieux backé s'il advenait une plainte.

bonne chance

ah... moi lorsque j'ai été accréditée, mon BC m'avait demandé de refaire tout mes contrats... ?

Les anciens contrats n'étant plus valide, car tu passe de contrat a 21$ par jour a 7$...

Je pense au contraire qu'elle n'a pas le choix de refaire les contrats !!
Ca pas de sens sinon ???

j'avis pas compris ça de même, je pensais qu'elle avait refait ses contrats en suivant le modèle du CPE, mais avec les mêmes dates que celles d'avant son accréditation.

C'est pour ça que j'avais suggéré de tester la possibilité avec le parent problème en premier.

Ah ben si elle les a déjà fait a 7$ par jour, la oui, elle est dans la moise... :(

t'as raison, en lisant bien...

Citation :

bon bref .....
mes contrats se terminent en décembre ....je viens tout juste d,être accrédité (avril 2012) et en refaisant les contrats donnés par le cpe j,ai dit ok on va faire ça pour cette année et apres ce sera jusqu,en aoutt comme vous toutes

Donc oui, elle est prise avec ca jusqu'en dec.

wahou merci pour tout vos conseils et soutien
eh oui j.informe mon bureau afin de me protéger et d,avoir un suivi en cas de plainte du parent
je vois ma coordonnatrice demain et avec vos commentaires et son avis je pense bien que je vais refaire mes contrats pour aller jusqu.en aout
de plus votre idée de faire des contrats qux 4 mois et bien go go j,adhere c,est sur

les termes employés par lalou ....
je dirais plutôt comme défaite que c'est nouveau pour toi l'accréditation...que tu viens de te rendre compte que la pluspart des services de garde finissent leurs contrat le 31 août pour les subventions du ministère pour les enfants de 5 ans. Que tu veux uniformiser tout de suite pour éviter de partir tout croche.

je vais utiliser cette phrase ....merci
d,ailleurs merci a tous (c,est pas fait mais je me sens mieux de vous lire)

ah non ......pas jusqu,en décembre ...pfffff trop dur la

de toute façon peut être ce parent va partir de lui même ...vu l.ambiance de ne même pas nous adresser un mot ....

kinouli a écrit:

de toute façon peut être ce parent va partir de lui même ...vu l.ambiance de ne même pas nous adresser un mot ....

je veux pas te décourager, mais je doutes
quand on fait la gueule à la rsg c'est que y'a qu'une chose qui nous interresse, domper
donc ils vont domper jusqu'à la dernière mn
toi, entre temps, tu notes tout ce qui pourrait arriver
mais tu dis comme je t'ai dit, que t'as aucune intention de renouveller et que si il n'en était que de toi
c'est clair que lors de la passation du privé à l'accréditation, plusieurs clients changent
on appelle ça le syndrome d'avoir enfin quelqu'un à qui se plaindre de toi
pareil quand tu es accréditée, c'est tout mielleux pour avoir la place, 15 jrs après tu commences le compte à rebours en te disant, esti j'aurais dû prendre l'autre

mais tu dis que ça va bien avec l'enfant
m'a te dire que moi après 11 ans sans tisser de liens avec les adultes, c'est juste ça qui compte
j'aime mieux avoir l'enfant parfait du parent à chier que le contraire m'.a te dire
donc c'est à toi de voir de qui tu veux te faire aimer, de l'enfant ou du parent ?

Salut, fais attention, tu ne peux pas refaire des contrats en cours, tu dois absolument finir ceux en cours.
J'ai une amie qui a fait cela et elle a due payer au privé le service de garde d'un enfant et cela durant 3 mois..
Donc assures-toi bien que tu es légale.

Bonne fin de journée.

searose, moi je choisi les 2, enfant parfais parent parfait.

J'ai pas de temps à perdre avec des aires de boeuf qui bougonnent et qui ne respectent rien de ce qui était convenu. NO WAY!

Les enfants à problèmes, on en vient à bout si les parents collaborent, alors...faut que le parent aie de l'allure en partant si tu veux continuer, en tous cas pour moi.

lalou a écrit:

searose, moi je choisi les 2, enfant parfais parent parfait.

J'ai pas de temps à perdre avec des aires de boeuf qui bougonnent et qui ne respectent rien de ce qui était convenu. NO WAY!

Les enfants à problèmes, on en vient à bout si les parents collaborent, alors...faut que le parent aie de l'allure en partant si tu veux continuer, en tous cas pour moi.

c'est Mabel

non moi ça me fait pas un pli

c'est l'enfant qui importe maintenant pour moi
j'ai comme trop vu je crois
blasée qu'on dit

Ben oui moi je refrais les contrat comme le dit les autres pour être conforme au calendrier scolaire car là les contrat que tu as ...si tu as des enfants qui partent pour la materelle ben il vont te devoir 50$ de frais car il ne finiront pas leur contrat en sept....
tu peux leur dire et tout le monde va resigner le contrat
et ensuite dans un moins tu leur dit au parent en question que tu ne renouvele pas!

Si tu mele le bc dans ca tu es faite ca marchera pas!

attends j'ai mieux
ça te coute mais au bout de ligne tu as les dividendes
tu dis que tu refais les contrats pcq tu veux pas charger tes vacs
5 msn après tu as toutes les résiliations
pis zouic au prochain tu charges tes vacs

Mabel elle perds beaucoup de ne pas chargé ses vacances
et de toute facon elle doit les charger ses vacances pour avoir la subvention pour ses 16 jours payer non?

non, c'est pas obligatoire.