question

Salut!

J'ai un gros questionnement aujourd'hui. J'ai un enfant inscrit sur appel pour faire une intégration progressive avant le mois de septembre ou il entrera à temps plein. Il remplace une petite qui entre à l'école en septembre lors de ses absences.

Aujourd'hui, la plus grande est absente et le petit devait venir à la garderie, mais la maman me téléphone pour me dire qu'il est malade et doit aller à la clinique. Comme le BC m'a dit de faire, les journées de fréquentation du petit, le 7$ est payable, mais je ne dois pas charger pour celle qui est absente, celle qu'il remplace.

Alors voilà la question, est-ce que je charge le 7$ aujourd'hui vu qu'il n'est pas là???? Le père de celle qu'il remplace sait qu'il devait être là aujourd'hui et que lui, il ne devait pas payer le 7$.... Aidez-moi svp!

L'enfant remplacant paye seulement s'il est présent!!!
Le papa de celui qui a la place pcr normalement devra payer son 7$ si non le bc sera en droit de pas te donner ta subvention cette journée la pour l'enfant.
Place réserver = place payer une des condition pour recevoir notre subvention.

ATTENTION, ton enfant inscrit temps plein DOIT toujours payer son 7$, on ne parle pas d'un contrat temps partiel, et ton enfant remplaçant occ lui paye lorsqu'il vient (ou lorsqu'il était prévu) selon l'entente signer avec le parent. Mais quand tu offre du rempl. occ, le seule avantage que tu as c'est le 7$, MAIS TON TEMPS PLEIN est obligé de payer son 7$ EN TOUT TEMPS!!!!!

exactement
donc tu dois demander au parent normalement de payer son 7$ tout le temps sinon tu es faite pour ta subvention
ou bien tu demande au parents occasionnele qui devait venir qui doit venir payer son 7$ car c'est lui qui avait réservé la place aujourd'hui tant a moi c'est ca qui est plus logique

Ben là, personne ne me dit la même chose. Je ne sais plus quoi faire. En fait, je n'ai fait qu'écouter ce que le BC m'a répondu: je ne charges qu'au parent de l'enfant présent. Et je reçois la subvention de l'enfant présent aussi.

Ton BC va se mettre a jour.. et tu vas avoir une surprise...

Maintenant, tu vas recevoir la subvention de l'enfant régulier..

Ce qui veut dire que si ton régulier est un 2 ans et plus
que tu le remplaces par un poupon... tu ne seras pas payé poupon.

C'est ce que mon bc nous a dit a nous !!

Searose a écrit:

Ton BC va se mettre a jour.. et tu vas avoir une surprise...

Maintenant, tu vas recevoir la subvention de l'enfant régulier..

Ce qui veut dire que si ton régulier est un 2 ans et plus
que tu le remplaces par un poupon... tu ne seras pas payé poupon.

C'est ce que mon bc nous a dit a nous !!

Exacte et en plus...mon b.c. nous dit qu'on est dans le droit de demander le 7$ aux deux. Mais que si on est plus alaise, on peut le demander uniquement à celui présent.

c'est quand même étrange......suive à ce que j'ai lu ici j'ai contacté mon BC car je prend régulièrement des occasionnels.
Mon BC m'a répondu que j'ai la subvention de l'enfant qui est présent,que eux ,en rentrant le nom de l'enfant ,la subvention qui s'y rattache vient avec l'enfant.Donc j'ai la subvention de l'enfant qui est là,que ce soit le régulier ou le remplaçant.

Pour le 7$, il est exigible pas le remplacé qui est absent(journée réservée=journée payée) et par le remplaçant.

ton BC ne suit la Loi.....

http://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Regles_occupation_3e_edition.pdf


page 24 article 3

didiane a écrit:

ton BC ne suit la Loi.....

http://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/publication/Documents/Regles_occupation_3e_edition.pdf


page 24 article 3

Lorsqu’un enfant est absent et remplacé par un autre enfant, il faut enregistrer les deux enfants dans leur tranche d’âge respective. Par contre, il faut comptabiliser uniquement le jour d’occupation de l’enfant absent dans la tranche où il est enregistré. Dans l’État de l’occupation et des présences réelles des enfants du RFA, il faut comptabiliser le jour de présence de l’enfant remplaçant dans la tranche d’âge où il est enregistré.


rien n'indique pour qui la subvention est versé...............seulement où les deux enfants doivent être compatibilisés selon leur mode de fréquentation pour fin de calcul du % d'occupation.....................................à moins que je sois dans le champs,c'est comme cela que je comprends ce texte.

je vous explique de quoi
l'enfant régulier a un contrat
sur ce contrat y'a tant de jrs
le parent doit payer pour tant de jrs

l'enfant sur appel a aussi un contrat
sur ce contrat il est indiqué qu'il doit payer pour le service fourni

conclusion?
les deux parents paient le 7$
ce n'est pas la loi du MFA
c'est la loi de L'OPC

mabel .....la question est pour quel enfant on est payer????

celui temps plein!!!

celui qui est présent

Bachata a écrit:

celui qui est présent

FAUX, si tu remplace un 2 ans par un poupon, tu n'auras pas la subvention poupon,..... je le sais, j'ai 2 rempl. occ. ;-)

marialex a écrit:

Bachata a écrit:

celui qui est présent

FAUX, si tu remplace un 2 ans par un poupon, tu n'auras pas la subvention poupon,..... je le sais, j'ai 2 rempl. occ. ;-)

tout pareil pour moi marialex j'ai 3 occasionnels d'inscrits à mon service de 9 places et mon BC me paye pour l'enfant qui est là, alors si c'est un poupon qui remplace un + de 18 mois ,la subvention poupon m'a toujours été versée..................cela prouve encore que les BC interprètent à leur façon....................

Suite aux écrits que j'ai lu ici,j'ai validé avec mon BC et il m'a répondu qu' avec le logiciel comptable qu'il utilise, la subvention s'ajuste automatiquement avec le nom de l'enfant pour la rétribution.

Moi également,lorsque je remplace un enfant regulier (18mois et plus) par un poupon, on me paie la place comme poupon.

ben moi quand mon bc à changé ça, j'ai tel au ministère et on ma confirmé que la vrai façon c'était celle de mon bc :-(

J'aimerais bien alors, pouvoir prendre connaissance de l'article de loi qui stipule cette façon de faire au niveau de la subvention versée et non de la comptabilisation des places,je viens de passer au crible les règles d'occupation et rien ne va dans ce sens.
Dommage pour toi,car le petit surplus qui peut nous inciter à bien vouloir remplacer un enfant absent,outre le 7$ de + ,est justement la subvention poupon.............
Si tu trouves ça, partage-le moi s'il te plait,
Merci

marialex a écrit:

ben moi quand mon bc à changé ça, j'ai tel au ministère et on ma confirmé que la vrai façon c'était celle de mon bc :-(

et tu as raison:

j'explique :

un service sans assistante, maximum 2 poupons

tu as deux poupons au service, l'absent a 3 ans, tu remplaces par un autre poupon

= 3 subventions poupons.

mais tu ne peux pas, donc les BC sont mal informés, et c'est la subvention de l'enfant régulier que tu reçois, non pas de celui remplaçant

SUBVENTION LORSQUE VOUS
REMPLACEZ UN ENFANT
ABSENT
La subvention doit être versée à
l’enfant absent, c’est-à-dire à celui
qui par son absence permet à un
autre d’être présent au service de
garde.
Si l’enfant absent est âgé entre 18
et 59 mois et l’enfant remplaçant
est un poupon, la subvention
poupon (9.75$) n’est pas versée.
Par contre, le contraire s’applique
aussi, c’est-à-dire que lorsque
l’enfant absent est un poupon et
l’enfant remplaçant est âgé entre 18
et 59 mois, la subvention poupon
est versée.
Référence : « Règles de
l’occupation » 2010 (troisième
version) page 24, point #3.
Remplacement d’un enfant absent.
Prendre note que dorénavant le BC
versera les subventions de cette
façon.

mabel a écrit:

marialex a écrit:

ben moi quand mon bc à changé ça, j'ai tel au ministère et on ma confirmé que la vrai façon c'était celle de mon bc :-(

et tu as raison:

j'explique :

un service sans assistante, maximum 2 poupons

tu as deux poupons au service, l'absent a 3 ans, tu remplaces par un autre poupon

= 3 subventions poupons.

mais tu ne peux pas, donc les BC sont mal informés, et c'est la subvention de l'enfant régulier que tu reçois, non pas de celui remplaçant

Mabel le poupon absent......sa subvention ne nous est pas versée et les remplaçants ne sont que enfants inscrit dans les listes « sur appel»et gérés comme tel par les BC selon leurs grilles pour remplir leur règles d'occupation........ alors tant que nous ne dépassons pas notre ratio au permis. ......................mais je vais quand même continuer de fouiller pour trouver où il est indiqué, comment la subvention est versée dans le cas des remplacements occasionnels

Bachata a écrit:

mabel a écrit:

marialex a écrit:

ben moi quand mon bc à changé ça, j'ai tel au ministère et on ma confirmé que la vrai façon c'était celle de mon bc :-(

et tu as raison:

j'explique :

un service sans assistante, maximum 2 poupons

tu as deux poupons au service, l'absent a 3 ans, tu remplaces par un autre poupon

= 3 subventions poupons.

mais tu ne peux pas, donc les BC sont mal informés, et c'est la subvention de l'enfant régulier que tu reçois, non pas de celui remplaçant

Mabel le poupon absent......sa subvention ne nous est pas versée et les remplaçants ne sont que enfants inscrit dans les listes « sur appel»et gérés comme tel par les BC selon leurs grilles pour remplir leur règles d'occupation........ alors tant que nous ne dépassons pas notre ratio au permis. ......................mais je vais quand même continuer de fouiller pour trouver où il est indiqué, comment la subvention est versée dans le cas des remplacements occasionnels

je viens de t'envoyer la réponse dans le message précédant.

Référence : « Règles de
l’occupation » 2010 (troisième
version) page 24, point #3.

lalou a écrit:

SUBVENTION LORSQUE VOUS
REMPLACEZ UN ENFANT
ABSENT
La subvention doit être versée à
l’enfant absent, c’est-à-dire à celui
qui par son absence permet à un
autre d’être présent au service de
garde.
Si l’enfant absent est âgé entre 18
et 59 mois et l’enfant remplaçant
est un poupon, la subvention
poupon (9.75$) n’est pas versée.
Par contre, le contraire s’applique
aussi, c’est-à-dire que lorsque
l’enfant absent est un poupon et
l’enfant remplaçant est âgé entre 18
et 59 mois, la subvention poupon
est versée.
Référence : « Règles de
l’occupation » 2010 (troisième
version) page 24, point #3.
Remplacement d’un enfant absent.
Prendre note que dorénavant le BC
versera les subventions de cette
façon.

Voici le texte dans son intégral;

Lorsqu’un enfant est absent et remplacé par un autre enfant, il faut enregistrer les deux enfants dans leur tranche d’âge respective. Par contre, il faut comptabiliser uniquement le jour d’occupation de l’enfant absent dans la tranche où il est enregistré. Dans l’État de l’occupation et des présences réelles des enfants du RFA, il faut comptabiliser le jour de présence de l’enfant remplaçant dans la tranche d’âge où il est enregistré.


rien n'indique pour qui la subvention est versé...............seulement où les deux enfants doivent être compatibilisés selon leur mode de fréquentation pour fin de calcul du % d'occupation.....................................à moins que je sois dans le champs,c'est comme cela que je comprends ce texte.


le reste du texte que tu as mis est probablement l'interprétation d'un BC car dans les règles d'occupation,rien n'est stipulé,concernant le versement de la subvention ,mais bien des règles afin de comptabiliser les places occupées en terme de place uniquement

possible, mais c'est tout nouveau du mois d'avril qu'ils fonctionnent comme ça.

Avant si on avait un poupon qui vennait remplacer un +18 mois, on était payé pour le remplaçant, donc le poupon. Mais plus maintenant.

On est payée pour l'enfant temps plein. Je croyais que ça avait un rapport avec le nombre de place et les règles d'occupation budgetées.