| Une question | |
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Auteur | Message |
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magaloo Je capitule, je vous aime trop!
Nombre de messages : 899 Date d'inscription : 24/03/2008
| Sujet: Une question Sam 5 Juil - 4:27 | |
| Je veux savoir... Lorsque vous signer vos contrats avec le parents. En faites-vous signer 1 copie (1 originale + 2 photocopies parent et bc) ou 2 copies originaux(1 rsg + 1 parent et photocopie bc). Autour de moi,c'est différent entre rsget je veux savoir pour vous. :merci: | |
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Frisoune Mon ordi fait de la boucane, est-ce normal?
Nombre de messages : 1191 Date d'inscription : 17/01/2008
| Sujet: Re: Une question Sam 5 Juil - 4:39 | |
| 1 originale pour moi et 2 photocopies pour les parents et le bc. Voilà pour moi. :pour toi: | |
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Blandine Amenez-en des questions!
Nombre de messages : 247 Age : 47 Ville : Québec Date d'inscription : 09/04/2008
| Sujet: Re: Une question Sam 5 Juil - 4:48 | |
| Pour moi, c'est 3 contrats originaux. Je ne m'étais jamais posé la question et je pensais qu'on était obligé de faire ça comme ça. | |
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andré_ane Mon ordi fait de la boucane, est-ce normal?
Nombre de messages : 1240 Date d'inscription : 12/04/2007
| Sujet: Re: Une question Sam 5 Juil - 4:54 | |
| ici 2 originaux, un pour le parent, et un pour moi que j'envoie au BC et il prenne leur photocopie eux même | |
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Nany 2 Une vraie maniaque du forum! S.O.S, À l'aide!!!!
Nombre de messages : 3695 Age : 55 Date d'inscription : 26/05/2007
| Sujet: Re: Une question Sam 5 Juil - 4:57 | |
| moi je garde l'original , le parent et le bc reçoivent une copie. | |
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Francinette Une vraie maniaque du forum! S.O.S, À l'aide!!!!
Nombre de messages : 7773 Date d'inscription : 26/10/2005
| Sujet: Re: Une question Sam 5 Juil - 5:04 | |
| Officiellement au sens de la loi pour que le contrat soit légal il faut que les deux parties est chacun une copie avec des signatures original.
Donc moi ce que je fais c'est que je fais tout mon contrat je le photocopie ou je le fais imprimé en 2 copies et je fais signer les deux copies par moi et le parent comme ca chacun chez nous on a une copie avec signature original.
Pour le BC je leur fax mon contrat signé tout simplement donc eux se retrouve avec une copie fax a mettre dans leur dossier. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Une question Sam 5 Juil - 5:34 | |
| - Francinette a écrit:
- Officiellement au sens de la loi pour que le contrat soit légal il faut que les deux parties est chacun une copie avec des signatures original.
Donc moi ce que je fais c'est que je fais tout mon contrat je le photocopie ou je le fais imprimé en 2 copies et je fais signer les deux copies par moi et le parent comme ca chacun chez nous on a une copie avec signature original.
Pour le BC je leur fax mon contrat signé tout simplement donc eux se retrouve avec une copie fax a mettre dans leur dossier. comme Francinette, et oui, selon la loi de la protection du consommateur tu es obligée d'avoir des signatures originales sur chaque copie. www.mfa.gouv.qc.ca/publications/pdf/SG_rappel_disposition.pdf et tu tomberas sur le document que tu dois suivre pour te protéger. Si jamais tu te retrouvais en cour avec un parent et que tu n'as pas des signatures originales tu peux perdre drette-là sans même qu'ils prennent la peine d'entendre ce que tu as à dire.... protège-toi! Si tu as des questions sur le document "rappel...." fais-nous signe |
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magaloo Je capitule, je vous aime trop!
Nombre de messages : 899 Date d'inscription : 24/03/2008
| Sujet: Re: Une question Sam 5 Juil - 8:34 | |
| Merci les filles, C'est quand même quelque chose de très important et que les filles ne sont pas probablement au courant, les bc devraient être plus pointilleux là dessus. Moi, je suis correcte avec mes deux originaux. Il y d'autres rsg qui me disaient que je perdait du temps à faire cela... :merci: | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Une question Sam 5 Juil - 8:48 | |
| - magaloo a écrit:
- C'est quand même quelque chose de très important et que les filles ne sont pas probablement au courant, les bc devraient être plus pointilleux là dessus.
oui, quel dommage que l'information soit si mal véhiculée et que leur mandat soit si mal rempli.... un jour peut-être... faut vivre d'espoir! :pour toi: |
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poupounette Zut, je ne peux plus me passer de ce forum!
Nombre de messages : 1766 Ville : Québec Date d'inscription : 10/02/2007
| Sujet: Re: Une question Sam 5 Juil - 9:40 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Une question Sam 5 Juil - 10:42 | |
| ah ben alors.... c'est trop drôle que tu me parles du père Noël aujourd'hui et que tu me parles d'y croire.... aujourd'hui je cherchais un texte que j'avais sauvegardé sur mon ordi pour un éventuel usage et je suis retombée sur un texte que j'avais écris à ma fille.... alors là... pour ne pas scrapper ce post-ci.... va voir la suite de l'histoire dans le post que je vais mettre dans blablabla et qui s'appelle "croire au père Noël" Édité pour mettre le lien : https://lecarrefourdesrsg.bbactif.com/blablabla-f5/croire-au-pere-noel-t14751.htm#106919 |
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| Sujet: Re: Une question | |
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| Une question | |
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