A L'AIDE Formulaire de la répartition des frais de garde !!

Bon alors je sais pas si cest moi qui est pas vite mais jai jamais compris comment ca fonctionnait ce mausus de répartition des frais de garde. J'essaie de l'expliquer a mes nouveaux parents qui viennent de commencer la sem passé mais jy arrive pas et je sais pas comment ca marche.

Tout ce que je sais cest que si les deux parents signent la feuille et se splite les frais de garde, ils doivent tous les deux signer une contrat, et donner leurs cert. de naiss et signer 2 feuilles de pcr, donc double tache pour moi.

De quel facon on doit remplir ce foutu papier la ???? qui doit mettre les frais de garde sur ses impots ??? esce que si le pere met 100% et la mere 0 , rendu aux impots esce que ils peuvent décider de changer ce ration % dans sur leurs impots , exemple cest plus rentable pour la mere alors elle le met a 100% et 0% pour le pere ou sils sont cadenasé avec ce quils avaient écrit sur la feuille que jai remis au BC. Même mon bc a jamais été capable de m'expliquer tout ca et de répondre a mes questions, on dirait quils le savent pas plus que moi

Moi je ne veux pas etre pogné pour remplir 2 contrats et 2 feuilles pcr et demander les cert naiss au deux. Ils vivent en couple ensemble dans la meme maison !!

Je suis vraiment tanné detre la secrétaire du ministere !!!!

Anyway. .Ils paient selon le revenu familial
Moi j'ai mis un paragraphe dans mes contrats

oui mais tu ne répond pas a mes questions

qu'as tu mis comme paragraphe dans tes contrats ?

Je suis avec Logicentre comme logiciel qui imprime mes contrats.
Si tes parents restent dans la même maison....
Tu fais un seul contrat, il ajoute 2 signatures a ce contrat.
Indique le % pour chaque parent sur le contrat
Ca prend les deux no d'assurance social c'est sur.
Juste un formulaire PCR
Pas besoin de deux certificats s'ils vivent ensemble.

Au fait... La double paperasse, c'est si parent séparé seulement!!!

A mon bc et meme a l'adim a qui jai écris, ils me disent que si les parents répartissent les frais de garde ils doivent me fournir tous les 2 leur certificat de naissance, ils doivent tous les deux signer le contrats et doivent chacun remplir une feuilles pcr !!!

ben pas sur...
J'ai un couple qui sépare 50/50.
Ils vivent ensemble, sont les parents de l'enfant.
Ca fait 2 ans que je ne fais qu'un seul contrat, avec le nom des deux parents, les signatures des deux parents et une ligne ou c'est écrit: Maman 50% Papa 50%

Je n'ai qu'un seul PCR pour cet enfant.... et on ne m'a jamais demandé deux papiers.
Par contre l'an passé, on m'a dit qu'il fallait obligatoirement que j'ai les deux NAS des parents
sur les contrats et au BC

J'ai fait le tous avec le logiciel pour service de garde, donc ca doit être conforme...


Je dois sortir deux relevés 24 par contre.

pourtant moi jai recu le message de mon adim et mon bc pour les 2 feuilles pcr. misere ils vont tu finir par se décider sur ce quil faut ou pas !!!

Comme Searose pour moi... 60/40 les parents. 1 seule contrat, 2 nos d'assurance social et leur 2 signature sur le contrat.

Sahra a écrit:

A mon bc et meme a l'adim a qui jai écris, ils me disent que si les parents répartissent les frais de garde ils doivent me fournir tous les 2 leur certificat de naissance, ils doivent tous les deux signer le contrats et doivent chacun remplir une feuilles pcr !!!

oui et c'est bien écrit dans le document

j'ai pris le paragraphe sur le contrat du MFA


À remplir si la présente entente est signée par plus d’un parent
4.3 Les parents signataires de la présente entente conviennent de la répartition suivante des journées de garde pour les fins du paiement de la
contribution de base.
Nom du parent..................................................... %
Nom du parent..................................................... %
Lorsque le nombre de journées de garde calculé suivant le pourcentage qui précède correspond à un nombre comportant une décimale, ce nombre
est arrondi au nombre entier le plus proche (ex. : 131,4 jours est arrondi à 131 jours; 131,6 jours est arrondi à 132 jours). Lorsque la décimale est 0,5,
le nombre de journées de garde du Parent A est arrondi à la hausse et le nombre de journées de garde du Parent B est arrondi à la baisse (ex. : si le
nombre de jours des Parents A et B sont tous les deux de 130,5 jours, le nombre de jours du Parent A est arrondi à 131 et celui du Parent B à 130

Searose a écrit:

ben pas sur...
J'ai un couple qui sépare 50/50.
Ils vivent ensemble, sont les parents de l'enfant.
Ca fait 2 ans que je ne fais qu'un seul contrat, avec le nom des deux parents, les signatures des deux parents et une ligne ou c'est écrit: Maman 50%  Papa 50%

Je n'ai qu'un seul PCR pour cet enfant.... et on ne m'a jamais demandé deux papiers.
Par contre l'an passé, on m'a dit qu'il fallait obligatoirement que j'ai les deux NAS des parents
sur les contrats et au BC

J'ai fait le tous avec le logiciel pour service de garde, donc ca doit être conforme...


Je dois sortir deux relevés 24 par contre.

pourtant ici le BC exige 2 pcr etc...

Mon BC exige deux pcr SEULEMENT si les parents sont séparés.
Si parents vivent ensemble, 1 seul pcr.