AU CARREFOUR des RSG du Québec
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

AU CARREFOUR des RSG du Québec

Un lieu de rencontre en toute amitié!
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -20%
Drone Dji DJI Mini 4K (EU)
Voir le deal
239 €

 

 Subvention handicape et rétroactivité

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
libellule
Je suis une hyperactive!



Nombre de messages : 140
Date d'inscription : 08/11/2005

Subvention handicape et rétroactivité Empty
MessageSujet: Subvention handicape et rétroactivité   Subvention handicape et rétroactivité EmptyJeu 9 Jan - 11:21

Bonjour j'ai une fratrie de garçon qui ont des problèmes de langage je les ait tous les deux
Depuis avant avril 2013 .
Il y a quelques années j'ai eu la subvention pour handicapé rétroactivement du 1er avril étant donné que c'était l'année fiscale des subventions comme les 2 garçons que j'ai vont avoir leur diagnostique a la fin du
Mois est-ce que les bureau coordonnateur paient encore rétroactivement cette subvention ?
Merci a lavance
Revenir en haut Aller en bas
Bachata
Zut, je ne peux plus me passer de ce forum!
Bachata


Nombre de messages : 1987
Date d'inscription : 09/12/2008

Subvention handicape et rétroactivité Empty
MessageSujet: Re: Subvention handicape et rétroactivité   Subvention handicape et rétroactivité EmptyJeu 9 Jan - 11:26

Le paiement est rétroactif à la date de la signature du rapport du professionnel et celui de la date indiquée sur ton plan d'intégration (idéalement, inscrire la même date que le rapport du professionnel sur le plan d'intégration afin d'éviter toute interprétation de la part du BC)
Effectivement si deux enfants de la même famille ont obtenu un rapport du professionnel, tu peux recevoir, dans ce cas, l'allocation pour enfant handicapé pour les deux.
Revenir en haut Aller en bas
trudel
Amenez-en des questions!



Nombre de messages : 237
Date d'inscription : 14/10/2010

Subvention handicape et rétroactivité Empty
MessageSujet: Re: Subvention handicape et rétroactivité   Subvention handicape et rétroactivité EmptyVen 10 Jan - 5:42

moi, ici, dès que l'un des 2 document est prêt, ils reculent à la date la plus ancienne dès la réception du 2e document
Revenir en haut Aller en bas
Bachata
Zut, je ne peux plus me passer de ce forum!
Bachata


Nombre de messages : 1987
Date d'inscription : 09/12/2008

Subvention handicape et rétroactivité Empty
MessageSujet: Re: Subvention handicape et rétroactivité   Subvention handicape et rétroactivité EmptyVen 10 Jan - 5:44

Selon le Ministère c'est la date la plus récente, alors soyez vigilantes juste au cas-où!
L'interprétation, dans notre domaine est très fréquente.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Subvention handicape et rétroactivité Empty
MessageSujet: Re: Subvention handicape et rétroactivité   Subvention handicape et rétroactivité Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Subvention handicape et rétroactivité
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Subvention handicapé
» subvention handicapé ( impot )
» Augmentation de la subvention handicapé
» subvention pour enfant handicapé
» subvention pour intégration d'un enf. handicapé

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
AU CARREFOUR des RSG du Québec :: AU COEUR DE NOS PRÉOCCUPATIONS COMME RSG :: Les dessous du métier de RSG :-
Sauter vers: