AU CARREFOUR des RSG du Québec
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

AU CARREFOUR des RSG du Québec

Un lieu de rencontre en toute amitié!
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment :
Pokémon Évolutions Prismatiques : ...
Voir le deal

 

 Frais de résiliation.

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
niny
Une vraie maniaque du forum! S.O.S, À l'aide!!!!
niny


Nombre de messages : 4774
Age : 53
Ville : Sherbrooke
Date d'inscription : 08/04/2007

Frais de résiliation.  Empty
MessageSujet: Frais de résiliation.    Frais de résiliation.  EmptyDim 22 Déc - 9:49

Est-ce que les frais de résiliation de contrat (10% ou 50$) sont déductible d'impôt?

Aussi, j'ai une mini pour qui je n'ai pas le # ass social. Je ne peux lui demander car ils sont repartie en Belgique. Ça fait quoi? LE parents ne m'a pas rappeler et comme ils avait leurs permis pour 1 an je me suis dit que j'Allais les rappeler en janvier pour l'Avoir. Mais dernièrement j'ai su qu'ils était repartie.
Revenir en haut Aller en bas
A/S
Une vraie maniaque du forum! S.O.S, À l'aide!!!!
A/S


Nombre de messages : 4800
Date d'inscription : 24/01/2010

Frais de résiliation.  Empty
MessageSujet: Re: Frais de résiliation.    Frais de résiliation.  EmptyDim 22 Déc - 10:29

Non tu ne mets pas le 50$ sur les recus
C'est une penalite pour resiliation de contrat pas des frais de garde

Pour le nas manquant je ne sais plus
J'espere que quelqu'un pourra t'aider
Revenir en haut Aller en bas
niny
Une vraie maniaque du forum! S.O.S, À l'aide!!!!
niny


Nombre de messages : 4774
Age : 53
Ville : Sherbrooke
Date d'inscription : 08/04/2007

Frais de résiliation.  Empty
MessageSujet: Re: Frais de résiliation.    Frais de résiliation.  EmptyDim 22 Déc - 22:27

Donc je ne déclare pas le 50$?
Revenir en haut Aller en bas
didiane
Une vraie maniaque du forum! S.O.S, À l'aide!!!!
didiane


Nombre de messages : 6736
Age : 71
Date d'inscription : 12/12/2008

Frais de résiliation.  Empty
MessageSujet: Re: Frais de résiliation.    Frais de résiliation.  EmptyDim 29 Déc - 6:00

le $50 ne va pas sur le recu du parent

mais on doit le déclarer comme revenu
Revenir en haut Aller en bas
niny
Une vraie maniaque du forum! S.O.S, À l'aide!!!!
niny


Nombre de messages : 4774
Age : 53
Ville : Sherbrooke
Date d'inscription : 08/04/2007

Frais de résiliation.  Empty
MessageSujet: Re: Frais de résiliation.    Frais de résiliation.  EmptyLun 30 Déc - 3:00

Si je doit le déclarer, est- ce que je lui fait un reçu à part ou rien pantoute pour le parent.
Revenir en haut Aller en bas
didiane
Une vraie maniaque du forum! S.O.S, À l'aide!!!!
didiane


Nombre de messages : 6736
Age : 71
Date d'inscription : 12/12/2008

Frais de résiliation.  Empty
MessageSujet: Re: Frais de résiliation.    Frais de résiliation.  EmptyMar 31 Déc - 4:26

tu peux toujours faire un reçu...mais assures toi d'indiquer clairement que c'est des frais de Résiliation et non des frais de garde
Revenir en haut Aller en bas
niny
Une vraie maniaque du forum! S.O.S, À l'aide!!!!
niny


Nombre de messages : 4774
Age : 53
Ville : Sherbrooke
Date d'inscription : 08/04/2007

Frais de résiliation.  Empty
MessageSujet: Re: Frais de résiliation.    Frais de résiliation.  EmptyMar 31 Déc - 6:08

Ok. Merci
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Frais de résiliation.  Empty
MessageSujet: Re: Frais de résiliation.    Frais de résiliation.  Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Frais de résiliation.
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» frais résiliation
» frais de résiliation de contrat
» recu pour frais de resiliation
» resiliation
» Résiliation de contrat

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
AU CARREFOUR des RSG du Québec :: AU COEUR DE NOS PRÉOCCUPATIONS COMME RSG :: les impôts-
Sauter vers: