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 frais de résiliation de contrat

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Sahra
Mon ordi fait de la boucane, est-ce normal?


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MessageSujet: frais de résiliation de contrat   Mar 11 Juil - 0:29

Bonjour,
Je ne sais pas trop comment ca marche. J'ai un parent qui quitte et elle veut bien me donner 2 semaines d'avis meme si elle part immédiatement (elle s'en va en privé), afin que je puisse être payé quand même pour mes 2 semaines, mais je n'ai pas le droit de lui charger plus que 50$ ! Comment ca fonctionne
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Searose
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MessageSujet: Re: frais de résiliation de contrat   Mar 11 Juil - 6:37

Les deux semaines d'avis, c'est rester chez vous 2 semaines. T'avertir deux semaines d'avance qu'elle part a X date.
Tu peux le demander, l'avis. Mais aucunement l'exiger, ni faire payer 2 semaines si elle part avant.

Il y a les frais de résiliation de contrat, qui est différent.
Les frais sont calculés de la date de départ, à la date de la fin du contrat. (service non fournis)
La pénalité correspond au plus petit de ces 2 montants : 50 $ ou 10 % des services qui n’ont pas été fournis.

Un exemple : vous annulez un contrat de 10 semaines, au coût total de 250 $, après une semaine. La pénalité sera de 22,50 $, soit 10 % des services que vous n’avez pas reçus.

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Sahra
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MessageSujet: Re: frais de résiliation de contrat   Jeu 13 Juil - 23:11

oui tout est ok. Cest elle qui le veut, elle m'a aviser dimanche qu'elle quittait et elle est venu tout signer les papiers mardi. Elle commence a son autre gardo dans 2 semaines et pour l’instant elle partait en vacances pour les 2 prochaines sem donc ne serait pas venu a la gardo anyway et apres ces 2 sem cest moi qui tombe en vacances pour aout. Donc elle ma payé et donné 2 sem d'avis.

Alors le 10% ou jusqua concurrence de 50$ je devais lui demander aussi ou pas vu que jai été payé pour un 2 sem d'avis ? je pose la question comme ca pcq je lui aurait pas chargé de toute facon, elle a été assez gentille de me donner 2 sem d'avis et de toute facon il ne restait que qq sem au contrat qui fini fin aout alors ca aurait été qq chose comme 12$
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Searose
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MessageSujet: Re: frais de résiliation de contrat   Dim 16 Juil - 23:16

Perso, je ne le charge pas si j'ai 2 semaines d'avis.
Je ne le charge que si le parent m'annonce le soir ou la veille qu'il quitte.

Donc dans ton cas, c'est certain que moi, je ne chargerais pas. Encore moins pour 12$ :)

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Searose
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