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 Sahra

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AuteurMessage
didiane
Une vraie maniaque du forum! S.O.S, À l'aide!!!!
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Nombre de messages : 6733
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Date d'inscription : 12/12/2008

MessageSujet: Sahra   Ven 10 Fév - 8:20

pour être certaine que tu le lis



j'ai pris le paragraphe sur le contrat du MFA


À remplir si la présente entente est signée par plus d’un parent
4.3 Les parents signataires de la présente entente conviennent de la répartition suivante des journées de garde pour les fins du paiement de la
contribution de base.
Nom du parent..................................................... %
Nom du parent..................................................... %
Lorsque le nombre de journées de garde calculé suivant le pourcentage qui précède correspond à un nombre comportant une décimale, ce nombre
est arrondi au nombre entier le plus proche (ex. : 131,4 jours est arrondi à 131 jours; 131,6 jours est arrondi à 132 jours). Lorsque la décimale est 0,5,
le nombre de journées de garde du Parent A est arrondi à la hausse et le nombre de journées de garde du Parent B est arrondi à la baisse (ex. : si le
nombre de jours des Parents A et B sont tous les deux de 130,5 jours, le nombre de jours du Parent A est arrondi à 131 et celui du Parent B à 130
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Sahra
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