Nombre de messages : 89 Date d'inscription : 31/01/2009
Sujet: permis...... Jeu 6 Juin - 2:42
bonjour a tous le monde ,je veux savoir apres combien de contravention le permis peut etre suspendu ou revoque.
Searose Administratrice
Nombre de messages : 10926 Ville : Dans un sdg pres de chez vous... Date d'inscription : 19/08/2008
Sujet: Re: permis...... Jeu 6 Juin - 2:48
ca dépend des contraventions, de la raison.
Il y a des raisons moins grave, d'autres raisons qu'apres 1 fois(genre fraude sur les feuilles de réclamations ou fiches d'assiduités), tu peux perdre directement le permis.
D'autres, genre oublie un savon sur le bord du bain, fermer pour aller manifester avec le syndicat ou ca va en prendre plus. Mais encore la, c'est pas clairement inscrit, c'est le CA qui va décider pour ce genre de contravention.
copci Je capitule, je vous aime trop!
Nombre de messages : 962 Date d'inscription : 29/10/2008
Sujet: Re: permis...... Jeu 6 Juin - 2:57
Du cas par cas. Si tu as besoin d'aide, appel ton syndicat, il saura te conseiller...
didiane Une vraie maniaque du forum! S.O.S, À l'aide!!!!
Nombre de messages : 6736 Age : 71 Date d'inscription : 12/12/2008
Sujet: Re: permis...... Jeu 6 Juin - 3:56
notre BC nous a remis un tableau pour la démarche des contraventions
apres 3 de meme nature = lettre
si 4e de mem nature et lettre = offre de coutien pédagogique
si 5e de meme nature +lettre + offre de coutien pédagogique = dossier au CA
Sujet: permis...... 
