AU CARREFOUR des RSG du Québec

Un lieu de rencontre en toute amitié!
 
AccueilFAQS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 certificat d'empechement

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
tomsadou
Je ne suis pas tuable!


Nombre de messages : 465
Date d'inscription : 23/03/2008

MessageSujet: certificat d'empechement   Jeu 18 Mar - 23:38

mon conjoint a fait une gaffe y'a plusieurs années, il a été arrêté en voiture et son taux d'alcool était plus élevé que .8, est ce que c'est une raison pour ne pas lui donner le certificat?

merci
Revenir en haut Aller en bas
chajo
Mon ordi fait de la boucane, est-ce normal?


Nombre de messages : 1154
Date d'inscription : 18/01/2006

MessageSujet: Re: certificat d'empechement   Jeu 18 Mar - 23:42

je ne crois pa. SI tu disais qu'il a été coupable de viol ou attouchement sur des mineurs là je pense bien que oui hein , mais la je ne crois pas.
Revenir en haut Aller en bas
Searose
Administratrice


Nombre de messages : 10926
Ville : Dans un sdg pres de chez vous...
Date d'inscription : 19/08/2008

MessageSujet: Re: certificat d'empechement   Jeu 18 Mar - 23:47

Si une seule fois, je pense pas non...
Ils vont juste s'informer et t'informer qu'il est interdit de boire
sur les heures d'ouverture de ton service de garde, c'tout... ^^
Revenir en haut Aller en bas
tomsadou
Je ne suis pas tuable!


Nombre de messages : 465
Date d'inscription : 23/03/2008

MessageSujet: Re: certificat d'empechement   Ven 19 Mar - 0:34

ah ok merci pas de problème searose, il boit pas beaucoup hihi... C'était une erreur il y a longtemps, il feel ben cheap de ca...
Revenir en haut Aller en bas
corneille
Amenez-en des questions!
avatar

Nombre de messages : 268
Ville : à côté de toi
Date d'inscription : 28/05/2009

MessageSujet: Re: certificat d'empechement   Ven 19 Mar - 1:23

tomsadou a écrit:
mon conjoint a fait une gaffe y'a plusieurs années, il a été arrêté en voiture et son taux d'alcool était plus élevé que .8, est ce que c'est une raison pour ne pas lui donner le certificat?

merci
lorsque la vérification d'empêchement se fera.........automatiquement ça vas sortir.....tu aura pas de prob comme tel.......il ne peuvent pas de retirer ton accréditation pour le moment mais ...... lui il devras faire une demande de pardon......et lorsque cette demande sera en processus .....tu pourras remettre a ton bc....la preuve qu'il a commencer les démarches..... et lorsque que le pardon sera obtenue il vas recevoir les papiers de confirmation et que tu devras remettre a ton BC............la demande de pardon est obligatoire ......car une personne reconnus doit elle et toute personne vivant chez elle faire une demande de vérification d'empêchement et il faut que rien ne sorte......si quelques choses sort.........il faut automatiquement que cette personne fasse la demande de pardon........
mon conjoint en a une qui a ressortie apès 30ans......un balloune comme on dis.....même si il ne boit plus depuis des années............il a fallus qu'il fasse la demande de pardon......
Revenir en haut Aller en bas
Valise
Au secours! Je n'ai plus de vie!


Nombre de messages : 584
Date d'inscription : 02/10/2009

MessageSujet: Re: certificat d'empechement   Ven 19 Mar - 4:23

La même chose est arrivée à mon conjoint. Lors de la recherche d'empêchement, c'est sortie. La directrice de mon BC lui a demandé de faire une lettre expliquant ce qui était arrivé. En gros on a écrit la date ou c'est arrivé et pourquoi il avait été arrêté. J'ai aussi spécifié que nous ne transportions jamais les enfants dans nos véhicules personnels. La directrice l'a aussi rencontré (lors de la ré-accréditation) et il lui a raconté en gros ce qui était arrivé. On n'a eu aucun problème. Un peu de "gossage" mais pas de problème. Au pire, ils peuvent peut-être demander à ce que ton conjoint ne les transporte pas en voiture, je ne sais pas.
Revenir en haut Aller en bas
corneille
Amenez-en des questions!
avatar

Nombre de messages : 268
Ville : à côté de toi
Date d'inscription : 28/05/2009

MessageSujet: Re: certificat d'empechement   Sam 20 Mar - 3:29

bien moi a mon BC la demande de pardon est exiger.
Revenir en haut Aller en bas
didiane
Une vraie maniaque du forum! S.O.S, À l'aide!!!!
avatar

Nombre de messages : 6733
Age : 64
Date d'inscription : 12/12/2008

MessageSujet: Re: certificat d'empechement   Sam 20 Mar - 4:23

Cela n'est pas écrit dans la loi pour la demande de pardon
c'est encore les BC qui interprete

et habituellement si ca pas rapport avec les enfants...ce n'est pas retenu
Revenir en haut Aller en bas
Valise
Au secours! Je n'ai plus de vie!


Nombre de messages : 584
Date d'inscription : 02/10/2009

MessageSujet: Re: certificat d'empechement   Dim 21 Mar - 2:11

didiane a écrit:
Cela n'est pas écrit dans la loi pour la demande de pardon
c'est encore les BC qui interprete

et habituellement si ca pas rapport avec les enfants...ce n'est pas retenu

Le BC n'a pas parlé de la demande de pardon à mon conjoint.

Les cas retenus sont, je crois, ceux qui sont relatifs à la violence et bien entendu les trucs à caractères sexuels. Et pas nécessaire qu'il y ait un casier judiciaire. Pour une fille, cet hiver, ça avait accroché parce qu'elle avait fait des menaces à son conjoint, sous le coup de la colère lors d'une dispute, et qu'il avait porté plainte à la police. Son BC lui en avait parlé. Je ne sais pas comment cette histoire c'est terminé.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: certificat d'empechement   

Revenir en haut Aller en bas
 
certificat d'empechement
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» certificat d'empechement
» Voici mon certificat de baptême pour la premier plongée a 300 m
» Certificat médical: j'en ai mon truck !!!
» lettre type: Demander un certificat de travail
» certificat du 9ème mois

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
AU CARREFOUR des RSG du Québec :: AU COEUR DE NOS PRÉOCCUPATIONS COMME RSG :: Les dessous du métier de RSG :-
Sauter vers: